Yves Détraigne

Calendrier du baccalauréat

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 20/04/2023 • #11#

Baisse des dons alimentaires aux associations caritatives

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 13/04/2023 • #2#26#

Statut social des policiers municipaux

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 13/04/2023 • #21#

Manque de moyens matériels, humains et financiers en pédopsychiatrie

Question écrite • Santé et prévention • 13/04/2023 • #15#23#

Déclaration d'impôt dématérialisée

Question écrite • Comptes publics • 13/04/2023 • #10#24#

Statut de l'élu local

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 13/04/2023 • #6#30#

Avenir du spectacle vivant

Question écrite • Culture • 13/04/2023 • #8#

Exportations des céréales françaises hors Union européenne

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 13/04/2023 • #2#

Prévenir les accidents cardio-vasculaires

Question écrite • Santé et prévention • 06/04/2023 • #23#

Manque de places en master

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 06/04/2023 • #11#

Situation des anciens supplétifs de statut civil de droit commun

Question écrite • Anciens combattants et mémoire • 06/04/2023 • #4#9#

Mise en place d'un chèque alimentaire pour les produits sains

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 06/04/2023 • #23#26#

Développement de la téléconsultation

Question écrite • Santé et prévention • 06/04/2023 • #23#25#

Prévention en matière de soins auditifs

Question écrite • Santé et prévention • 06/04/2023 • #23#25#26#

Calcul du bilan carbone des entreprises

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 06/04/2023 • #10#12#14#

Réforme du congé parental

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 06/04/2023 • #15#26#

Autonomie des universités françaises

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 06/04/2023 • #11#24#

Relance de l'apprentissage de l'allemand

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 06/04/2023 • #11#31#

Recherche sur la maladie de Charcot

Question écrite • Santé et prévention • 06/04/2023 • #23#

Avenir du réseau des missions locales

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 30/03/2023 • #30#

Avenir de l'instruction en famille

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 30/03/2023 • #11#15#

Situation humanitaire des enfants au Yémen

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 30/03/2023 • #1#23#26#

Sécurisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 30/03/2023 • #21#27#

Révision du décret n° 2022-57 sur le calcul de la pension d'invalidité

Question écrite • Personnes handicapées • 23/03/2023 • #5#23#25#

Soutien financier aux communes rurales

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 23/03/2023 • #5#6#

Généralisation du service national universel

Question écrite • Jeunesse et service national universel • 23/03/2023 • #9#11#26#

Financement des écoles nationales supérieures d'architecture

Question écrite • Comptes publics • 23/03/2023 • #5#11#24#

Avenir des petites maternités

Question écrite • Santé et prévention • 16/03/2023 • #3#23#

Calcul du bilan carbone des entreprises

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 16/03/2023 • #10#12#14#

Simplification en matière de délégation pour les marchés publics

Question écrite • Santé et prévention • 16/03/2023 • #6#10#