André Chassaigne et la loi « Exercice de la démocratie agricole »

Votes, amendements et interventions sur Exercice de la démocratie agricole

André Chassaigne a été actif sur ce dossier : 3 interventions en séance, 0 amendements (dont 0 en tant qu'auteur), et 10 votes exprimés.

Votes

A voté pour l'ensemble de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).
A voté pour l'amendement n° 30 de Mme Le Peih à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).
A voté pour l'article 2 de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).
A voté pour l'amendement n°24 de M. Dufau à l'article 1er ter de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).
A voté pour l'amendement n°7 de Mme Buffet et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).
A voté contre l'amendement de suppression n°17 de M. Le Bourgeois à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).
A voté contre l'amendement n° 4 (rect.) de M. Biteau après l'article 4 de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).
S'est abstenu l'amendement n° 15 (rect.) de M. Patrice Martin après l'article 4 de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).
A voté pour l'amendement n° 5 (rect.) de M. Biteau après l'article 4 de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).
A voté pour l'ensemble de la proposition de loi visant à adapter le fonctionnement des instances de gouvernance des chambres d'agriculture et de la mutualité sociale agricole (texte de la commission mixte paritaire).

Interventions en séance

mercredi 22 janvier 2025

« N’ayant pu participer aux débats en commission, j’irai directement au but en précisant que je soutiens l’ensemble des articles qui y ont été adoptés, tout en étant partagé sur l’article 1 er , rejeté par certains – contre leur gré, semble-t-il. Selon moi, ce rejet tient plus aux… »
Voir dans le contexte — Discussion générale
« Je voterai ce texte, mais sans lui accorder plus d’importance qu’il n’en a. On peut considérer qu’il est inaccompli et qu’il doit être complété par d’autres avancées, permettant plus de démocratie au sein des organismes agricoles. Restons attentifs à ne pas diaboliser une… »
Voir dans le contexte — Explications de vote

mercredi 12 février 2025

« Nous nous prononçons sur un texte qui n’était déjà pas grand-chose et qui se réduit à presque rien après son passage au Sénat et en commission mixte paritaire. La proposition de loi relative à l’exercice de la démocratie agricole – premier titre du texte – avait peu de choses à… »
Voir dans le contexte — Discussion générale