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Charles Sitzenstuhl EPR
Député — Bas-Rhin (5)

Questions de Charles Sitzenstuhl

  • Ensemble pour la République
  • 42 questions posées au gouvernement

Relations avec la Syrie

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 14/01/2025 • politique extérieure

Répondue

Manque d'AESH dans les établissements scolaires

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 14/01/2025 • personnes handicapées

Répondue

Possibilité de transférer la somme d'un CPF

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 14/01/2025 • formation professionnelle et apprentissage

Répondue

Partage de la somme du compte personnel de formation (CPF)

Question écrite • Ministère du travail et de l’emploi • 03/12/2024 • formation professionnelle et apprentissage

En attente

Fiscalité des mutuelles

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • 26/11/2024 • assurance complémentaire

En attente

Nombre de guichets automatiques bancaires

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • 12/11/2024 • moyens de paiement

Répondue

Priorités européennes de la France

Question écrite • Ministère délégué auprès du Premier ministre et du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé de l’Europe • 05/11/2024 • Union européenne

Répondue

Objectif de 3 % de dépenses de recherche fixé par la stratégie de Lisbonne

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche • 05/11/2024 • recherche et innovation

Répondue

Franchises pour le remboursement des soins d'affections de longue durée

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • sécurité sociale

En attente

Contrats d'apprentissage

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre de l'éducation nationale, chargé de la réussite scolaire et de l’enseignement professionnel • 08/10/2024 • formation professionnelle et apprentissage

Répondue

Fièvre catarrhale ovine

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 01/10/2024 • élevage

Répondue

Maîtrise de la dépense publique

Question au Gouvernement • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics • finances publiques

Répondue
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