EPR
Questions de Charles Sitzenstuhl
- Ensemble pour la République
- 42 questions posées au gouvernement
Crédits de la recherche médicale sur les tumeurs cérébrales
Extension du versement de l'aide de fonctionnement aux crèches PAJE
Contrôle du congé de présence parentale et de l'AJPP
Situation humanitaire dans les territoires palestiniens occupés
Cadre d'usage des armes intermédiaires lors de manifestations
Assurance des surfaces agricoles
Nappe phréatique d'Alsace
Allègement du taux du coussin de fonds propres contracyclique (CCyB)
Transferts des plans d'épargne en actions (PEA)
Fuite de données de la DGFIP
Réduction de la tarification de l'envoi de livres
Clauses d'exclusion assurance emprunteur
Impact des règles relatives au cumul emploi-retraite sur le secteur viticole
Rendement de la CDHR pour 2025
Réforme des bourses étudiantes
Recouvrement des indus de bourses pour assiduité
Fuite de données personnelles du fichier FICOBA
Attribution de l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé
Prolifération du frelon asiatique en Alsace
Gestion de la dermatose nodulaire contagieuse (DNC) des bovins
Recentralisation de l'aide sociale à l'enfance au niveau de l'État
Monopole des entreprises locales de distribution (ELD)
Recours aux cabinets de conseil par les collectivités locales
Balance agroalimentaire et agricole 2024
Difficultés liées à l'enseignement de l'allemand
Infractions routières constatables sans interception
Groenland
Budget Défense exécuté en 2024
Réforme des certificats d'économie d'énergie
Coût final des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024