Questions de Christine Pirès Beaune

Maladies évitables

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 09/12/2025 • action humanitaire

Décret dit « d'allers-vers »

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 02/12/2025 • aide aux victimes

Reconnaissance d'un cadre conventionnel pour l'ANMSM

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 25/11/2025 • associations et fondations

Prise en charge par l'État de la destruction du frelon asiatique

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 25/11/2025 • agriculture

Moyens matériels et humains alloués aux anciens Présidents de la République

Question écrite • Premier ministre • 04/11/2025 • État

Évacuation et accueil en France des bénéficiaires palestiniens - Programme PAUSE

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 30/09/2025 • réfugiés et apatrides

Financement du Ségur dans les services mandataires

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 30/09/2025 • professions judiciaires et juridiques

Réseau radio du futur (RFF)

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 15/07/2025 • sécurité des biens et des personnes

Orientations budgétaires de l'agriculture bio

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 15/07/2025 • agriculture

Commercialisation d'une pommade ophtalmique

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 08/07/2025 • pharmacie et médicaments

Prime Ségur aux salariés du privé à but non lucratif

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 10/06/2025 • professions et activités sociales

Compensation financière de l'extension de la prime Ségur aux salariés des CIDFF

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 10/06/2025 • professions et activités sociales

Objectifs de réduction de la pauvreté

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 27/05/2025 • pauvreté

Pérennité du dispositif DiNA pour les Cuma à la suite de la coupe budgétaire

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 27/05/2025 • agriculture

Inégalités entre les femmes et les hommes des familles monoparentales

Question écrite • Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations • 22/04/2025 • famille

Remboursement des frais de transport des ambulances bariatriques

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 08/04/2025 • assurance maladie maternité

Réforme des « Key Labs »

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 25/03/2025 • recherche et innovation

Déontologue de la présidence de la République

Question écrite • Premier ministre • 25/03/2025 • élus

Contournement des DMTG

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 25/03/2025 • donations et successions

Intégration universitaire des études de maïeutique et création d'une UFR dédiée

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 11/03/2025 • enseignement supérieur

Structuration de la profession de maréchal-ferrant et création d'un ordre

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 11/03/2025 • commerce et artisanat

Stratégie nationale pour les patients atteints de maladies neurodégénératives

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 25/02/2025 • maladies

Régime dérogatoire - Suisse

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 25/02/2025 • impôts et taxes

Suppression des avantages accordés aux membres du gouvernement Barnier

Question écrite • Premier ministre • 25/02/2025 • Gouvernement

Situation des étudiants en première année de parcours d'accès spécifique Santé

Question écrite • Ministère auprès de la ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche • 21/01/2025 • professions de santé

Les droits de succession pour les anciens Présidents de la République

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 21/01/2025 • donations et successions

Mécanisme de calcul de TVA faisant l'objet d'une rétrocession à Monaco

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 14/01/2025 • taxe sur la valeur ajoutée

Situation des étudiants en première année de parcours d'accès spécifique santé

Question écrite • Ministère auprès de la ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche • 14/01/2025 • enseignement supérieur

Droits de succession pour les anciens présidents de la République

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 14/01/2025 • donations et successions

Fermeture des réseaux 2G et 3G et conséquences pour la téléassistance

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 07/01/2025 • télécommunications