Jean-Victor Castor et la loi projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie
Votes, amendements et interventions sur la loi projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie
Gauche Démocrate et RépublicaineJean-Victor Castor a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 1401 amendements (dont 29 en tant qu'auteur), et 1 vote exprimé.
Votes
Amendements
- Cosignataire ART. 3 En discussion
- Auteur ART. PREMIER En discussion
- Auteur ART. PREMIER En discussion
- Auteur ART. PREMIER En discussion
- Cosignataire ART. 2 En discussion
- Cosignataire ART. 3 En discussion
- Cosignataire ART. 2 En discussion
- Cosignataire ART. 2 En discussion
- Auteur ART. PREMIER En discussion
- Cosignataire ART. 3 En discussion
- Auteur ART. PREMIER En discussion
- Cosignataire ART. 2 En discussion
- Auteur ART. PREMIER En discussion
- Auteur ART. PREMIER En discussion
- Cosignataire ART. 3 En discussion
- Cosignataire ART. 2 En discussion
- Cosignataire ART. PREMIER En discussion
- Cosignataire ART. 2 En discussion
- Auteur ART. PREMIER En discussion
- Cosignataire ART. 3 En discussion
- Cosignataire ART. 2 En discussion
- Cosignataire ART. 3 En discussion
- Auteur ART. PREMIER En discussion
- Auteur ART. PREMIER En discussion
- Auteur ART. PREMIER En discussion
- Cosignataire ART. 2 BIS En discussion
- Auteur ART. PREMIER En discussion
- Cosignataire ART. 2 En discussion
- Auteur ART. PREMIER En discussion
- Cosignataire ART. 3 En discussion
… et 1371 autres amendements.
Autres textes de Jean-Victor Castor
- Protection des enfants — 0 interventions
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — 5 interventions
- PLF pour 2025 — 0 interventions
- Projet de loi de finances pour 2026 — 0 interventions
- Abrogation de la retraite à 64 ans — 7 interventions
- Simplification du droit de l'urbanisme et du logement — 3 interventions
- relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — 5 interventions
- de simplification de la vie économique — 0 interventions
- relative au déclassement de restes humains kali'nas et à leur remise à la collectivité de Guyane à des fins funéraires — 4 interventions
- Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse — 3 interventions
Autres députés actifs sur ce texte
Aucun autre député actif sur ce texte.