Questions de Joël Bruneau

Effets de la réforme des redevances eau sur les industriels

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 04/02/2025 • industrie

Imprécision du logiciel OCS GE et son impact sur les projets des collectivités

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 28/01/2025 • collectivités territoriales

Situation du bâtiment Tour Côte de Nacre du CHU de Caen

Question orale sans débat • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 19/11/2024 • établissements de santé

Aide à la presse, aide à la distribution à France Messagerie

Question écrite • Ministère de la culture • 19/11/2024 • presse et livres

Pour une meilleure prise en compte du fardeau psychosocial des maladies de peau

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 12/11/2024 • santé

Obtention du chèque énergie par les publics les plus fragiles

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 12/11/2024 • pouvoir d'achat

Prévention des risques d'accidents vasculaires cérébraux

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 29/10/2024 • santé

Suspension des paiements aux offices HLM et communes des loyers des casernes

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 08/10/2024 • gendarmerie

Situation des salaries de Milee (ex Adrexo) suite à la liquidation judiciaire

Question écrite • Ministère de la justice • 08/10/2024 • entreprises

CHU de Caen

Question au Gouvernement • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • établissements de santé

Défi démographique

Question au Gouvernement • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • démographie

Relations entre l’État et les collectivités locales

Question au Gouvernement • Ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation • collectivités territoriales

Décentralisation

Question au Gouvernement • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • administration