Questions de Jonathan Gery

Encadrement réglementaire des activités des aérodromes

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 04/03/2025 • transports aériens

Encadrement réglementaire des activités des aérodromes

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 25/02/2025 • transports aériens

Difficultés de fonctionnement des maisons d'accueil spécialisé

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 04/02/2025 • professions de santé

Interdiction d'utiliser la flumioxazine en juin 2026

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 04/02/2025 • agroalimentaire

Situation sur la ligne TER Lyon - Paray-le-Monial

Question orale sans débat • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 07/01/2025 • transports ferroviaires

Révision du barème de l'aide MaPrimeRenov concernant le chauffage au bois

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l’industrie • 03/12/2024 • énergie et carburants

Conditions générales d'accès à la profession d'ostéopathe animal

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 26/11/2024 • enseignement supérieur

Assistants familiaux - secteur public et secteur privé différence de traitement

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargé de la famille et de la petite enfance • 08/10/2024 • professions et activités sociales

Situation économique

Question au Gouvernement • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • impôt sur les sociétés