- A voté contre l'amendement n° 1098 de M. Daubié à l'article 2 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 806 de Mme Bentorki à l'article 2 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 101 de M. Odoul à l'article premier du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 437 de M. Rolland à l'article 2 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 789 de Mme Bentorki à l'article premier du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 578 de Mme Rey-Rinchet et l'amendement identique suivant à l'article 6 (examen prioritaire) du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 326 de M. Naillet à l'article premier du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 788 de Mme Bentorki à l'article premier du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 268 de M. Duparay et les amendements identiques suivants à l'article 2 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 386 de M. Tavernier à l'article premier du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1059 de Mme Létard à l'article premier du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté pour l'amendemet n° 758 de M. Piquemal après l'article premier du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 568 de Mme Mette à l'article 2 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 632 de M. Tavernier à l'article 2 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 845 de M. Piquemal après l'article 6 (examen prioritaire) du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 498 de M. Maillot à l'article 2 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 798 de Mme Trouvé à l'article 2 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 808 de Mme Bentorki à l'article 2 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 803 de Mme Nosbé à l'article 2 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 223 de M. Falcon à l'article premier du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- S'est abstenue l'amendement n° 652 de Mme Le Meur à l'article premier du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 445 de Mme Laernoes et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6 (examen prioritaire) du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 85 de M. Falcon à l'article 6 (examen prioritaire) du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 163 de M. Daubié et les amendements identiques suivants à l'article 2 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- S'est abstenue l'amendement n° 276 de Mme Carteron et l'amendement identique suivant à l'article 2 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- S'est abstenue l'amendement n° 1100 de M. Cosson à l'article 2 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- S'est abstenue l'amendement n° 703 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article 2 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté contre l'article 2 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 791 de Mme Trouvé à l'article premier du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 634 de M. Tavernier à l'article 2 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 805 de Mme Nosbé à l'article 2 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 347 de M. Jolivet et les amendements identiques suivants à l'article 2 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 785 de Mme Trouvé à l'article premier du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 458 de M. Tivoli à l'article premier du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 790 de Mme Trouvé à l'article premier du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 623 de M. Tavernier à l'article 2 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 217 de M. Roseren à l'article 2 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 428 de M. Jolly à l'article 2 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1055 de Mme Létard à l'article premier du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 436 de M. Rolland à l'article 2 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 787 de M. Ratenon à l'article premier du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 341 de Mme Carteron et l'amendement identique suivant à l'article 2 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 898 de M. Gernigon à l'article premier du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 588 de Mme Rey-Rinchet à l'article premier du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1058 de Mme Létard à l'article premier du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté pour l'amendemet n° 814 de M. Fournier après l'article premier du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 796 de Mme Trouvé à l'article 2 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 440 de M. Rolland après l'article 6 (examen prioritaire) du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 783 de M. Ratenon à l'article premier du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté pour l'article premier du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 22 de M. Falcon à l'article 2 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 514 de Mme Bentorki à l'article 4 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 513 de M. Piquemal et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 4 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement (première lecture).
Julie Ozenne et la loi visant la relance et la décentralisation du logement
Votes, amendements et interventions sur la loi visant la relance et la décentralisation du logement
Écologiste et SocialJulie Ozenne a été active sur ce dossier : 0 interventions en séance, 148 amendements (dont 4 en tant qu'auteure), et 53 votes exprimés.
Votes
Amendements
- Cosignataire Amendement En discussion
- Cosignataire Amendement En discussion
- Cosignataire ART. 6 Rejeté
- Cosignataire ART. 6 Tombé
- Cosignataire ART. 6 Tombé
- Cosignataire ART. 5 Rejeté
- Cosignataire ART. 4 Rejeté
- Cosignataire ART. 6 BIS Rejeté
- Cosignataire ART. 4 Rejeté
- Cosignataire ART. 4 Rejeté
- Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
- Cosignataire ART. 6 Tombé
- Cosignataire ART. 4 Retiré
- Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
- Cosignataire ART. 4 Rejeté
- Cosignataire ART. 2 Rejeté
- Cosignataire ART. 2 Rejeté
- Cosignataire APRÈS ART. PREMIER Rejeté
- Cosignataire ART. 7 Retiré
- Cosignataire APRÈS ART. 6 Tombé
- Cosignataire ART. 4 Tombé
- Cosignataire ART. 8 En discussion
- Cosignataire ART. 4 Retiré
- Cosignataire ART. PREMIER Irrecevable
- Cosignataire ART. 4 Tombé
- Cosignataire ART. PREMIER Irrecevable
- Cosignataire APRÈS ART. 6 Irrecevable
- Cosignataire ART. 4 Rejeté
- Cosignataire APRÈS ART. 6 Tombé
- Cosignataire ART. 6 Tombé
… et 118 autres amendements.
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