- Auteur APRÈS ART. PREMIER Adopté
- Auteur ART. 3 Tombé
- Auteur ART. 3 Retiré
- Cosignataire APRÈS ART. 25 A Irrecevable
- Cosignataire APRÈS ART. 25 A Irrecevable
- Cosignataire APRÈS ART. 24 Irrecevable
- Auteur ART. 9 Rejeté
- Auteur APRÈS ART. PREMIER Adopté
- Auteur ART. 5 Tombé
- Auteur ART. 11 BIS En discussion
- Auteur ART. 3 Retiré
- Auteur ART. 4 Adopté
- Auteur APRÈS ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Adopté
- Auteur ART. 7 Adopté
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. 14 Tombé
- Auteur ART. 20 Adopté
- Auteur ART. 2 Tombé
- Auteur ART. 1ER BIS Tombé
- Auteur ART. 5 Tombé
- Auteur ART. 5 Retiré
- Auteur ART. 3 Adopté
- Auteur APRÈS ART. 25 D Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Adopté
- Auteur ART. 2 Adopté
- Auteur ART. 4 Tombé
- Auteur ART. 16 Adopté
- Auteur ART. 3 Tombé
Julien Brugerolles et la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie
Votes, amendements et interventions sur la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie
Gauche Démocrate et RépublicaineJulien Brugerolles a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 30 amendements (dont 27 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.
Amendements
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