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Portrait de Julien Brugerolles

Julien Brugerolles et la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie

Votes, amendements et interventions sur la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie

Gauche Démocrate et Républicaine

Julien Brugerolles a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 30 amendements (dont 27 en tant qu'auteur), et 118 votes exprimés.

Votes

Amendements

  • Auteur ART. 3 Retiré
  • Auteur APRÈS ART. PREMIER Rejeté
  • Auteur APRÈS ART. PREMIER Adopté
  • Auteur ART. PREMIER Adopté
  • Auteur ART. 5 Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 24 Irrecevable
  • Auteur ART. 9 Rejeté
  • Auteur ART. 3 Retiré
  • Cosignataire APRÈS ART. 25 A Irrecevable
  • Auteur ART. 11 BIS En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 25 A Irrecevable
  • Auteur ART. 7 Adopté
  • Auteur ART. PREMIER Rejeté
  • Auteur ART. 4 Adopté
  • Auteur APRÈS ART. PREMIER Adopté
  • Auteur ART. PREMIER Rejeté
  • Auteur ART. 3 Tombé
  • Auteur APRÈS ART. 25 D Rejeté
  • Auteur ART. 5 Retiré
  • Auteur ART. 14 Tombé
  • Auteur ART. 3 Adopté
  • Auteur ART. 16 Adopté
  • Auteur ART. 20 Adopté
  • Auteur ART. PREMIER Adopté
  • Auteur ART. 1ER BIS Tombé
  • Auteur ART. 4 Tombé
  • Auteur ART. 2 Adopté
  • Auteur ART. 2 Tombé
  • Auteur ART. 5 Tombé
  • Auteur ART. 3 Tombé