Julien Rancoule et Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours
Votes, amendements et interventions sur Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours
Rassemblement NationalJulien Rancoule a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 55 amendements (dont 55 en tant qu'auteur), et 1 vote exprimé.
Votes
Amendements
- Auteur ART. 2 BIS Tombé
- Auteur APRÈS ART. 8 Irrecevable
- Auteur ART. 6 Retiré
- Auteur ART. PREMIER Retiré
- Auteur ART. PREMIER Retiré
- Auteur APRÈS ART. 2 BIS Retiré
- Auteur ART. 7 BIS Retiré
- Auteur ART. 2 BIS Retiré
- Auteur ART. 3 Retiré
- Auteur ART. PREMIER Retiré
- Auteur ART. PREMIER Retiré
- Auteur ART. PREMIER Retiré
- Auteur ART. PREMIER Retiré
- Auteur ART. PREMIER Retiré
- Auteur ART. PREMIER Retiré
- Auteur ART. PREMIER Retiré
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Retiré
- Auteur ART. 2 BIS Adopté
- Auteur ART. 3 Tombé
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. 3 Rejeté
- Auteur ART. 2 Rejeté
- Auteur ART. 2 Tombé
- Auteur ART. 2 Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Tombé
- Auteur APRÈS ART. 7 BIS Rejeté
- Auteur ART. 6 Tombé
- Auteur ART. 7 BIS Adopté
- Auteur ART. 2 Adopté
… et 25 autres amendements.
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