Julien Rancoule et la loi « Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours »

• A voté pour l'amendement n° 39 de M. Rancoule à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 55 de M. Rancoule à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 41 de M. Rancoule à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 51 de M. Rancoule à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture).
• S'est abstenu l'amendement n° 2 de Mme Pantel à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 42 de M. Rancoule à l'article 2 bis de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 17 rectifié de M. Grelier à l'article 3 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 43 de M. Rancoule à l'article 3 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 49 de M. Rancoule après l'article 7 bis de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture).
• S'est abstenu l'amendement n° 11 de Mme Erodi après l'article 7 bis de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture).
• A voté pour l'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des professionnels de santé, vétérinaires, psychothérapeutes et psychologues professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 53 de M. Rancoule à l'article premier de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture).
• A voté pour le sous-amendement n° 82 de M. Rancoule à l'amendement n° 75 rectifié de M. Grelier à l'article premier de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture).
• S'est abstenu l'article premier de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture).
• A voté pour l'ensemble de la proposition de loi relative aux missions des professionnels de santé, vétérinaires et psychothérapeutes des services d'incendie et de secours (deuxième lecture).

• Auteur ART. 2 BIS Tombé
• Auteur ART. PREMIER Retiré
• Auteur ART. PREMIER Retiré
• Auteur ART. 3 Retiré
• Auteur ART. PREMIER Retiré
• Auteur ART. PREMIER Retiré
• Auteur ART. PREMIER Retiré
• Auteur APRÈS ART. 8 Irrecevable
• Auteur ART. PREMIER Retiré
• Auteur ART. PREMIER Retiré
• Auteur ART. 2 BIS Retiré
• Auteur ART. 6 Retiré
• Auteur ART. 7 BIS Retiré
• Auteur ART. PREMIER Retiré
• Auteur ART. PREMIER Retiré
• Auteur APRÈS ART. 2 BIS Retiré
• Auteur ART. PREMIER Rejeté
• Auteur APRÈS ART. 7 BIS Retiré
• Auteur APRÈS ART. 7 BIS Rejeté
• Auteur ART. 2 Rejeté
• Auteur ART. 3 Rejeté
• Auteur ART. 2 Adopté
• Auteur ART. 6 Tombé
• Auteur ART. 3 Tombé
• Auteur ART. 3 Adopté
• Auteur ART. 2 Rejeté
• Auteur ART. PREMIER Retiré
• Auteur ART. 2 BIS Adopté
• Auteur ART. PREMIER Tombé
• Auteur ART. 2 Tombé

… et 25 autres amendements.