Portrait de Julien Rancoule

Julien Rancoule et la loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Votes, amendements et interventions sur la loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Rassemblement National

Julien Rancoule a été actif sur ce dossier : 2 interventions en séance, 23 amendements (dont 6 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.

Amendements

  • Cosignataire APRÈS ART. 19 Irrecevable
  • Auteur APRÈS ART. 33 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 19 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 3 Rejeté
  • Auteur APRÈS ART. 31 Irrecevable
  • Auteur APRÈS ART. 37 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 19 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 35 Rejeté
  • Cosignataire ART. 34 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 35 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 35 Rejeté
  • Cosignataire ART. 21 BIS Tombé
  • Cosignataire ART. 35 Rejeté
  • Cosignataire ART. 3 BIS Rejeté
  • Cosignataire TITRE Irrecevable
  • Cosignataire ART. 31 Rejeté
  • Auteur APRÈS ART. 35 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 35 Rejeté
  • Auteur APRÈS ART. 31 Irrecevable
  • Auteur ART. 33 Rejeté
  • Cosignataire ART. 35 Rejeté
  • Cosignataire ART. 35 Rejeté
  • Cosignataire ART. 35 Rejeté

Interventions en séance

mardi 16 décembre 2025

  • « L’article L. 114-2 du code de sécurité intérieure prévoit qu’une enquête administrative peut être menée lorsque le comportement d’un agent de sûreté travaillant dans le transport public de personnes ou le transport de marchandises dangereuses apparaît manifestement incompatible… »
    Voir dans le contexte
  • « Madame la rapporteure, il s’agit d’insérer un nouvel article après l’article 33 ; le fait que son objet ne corresponde pas exactement à celui de l’article précédent n’a donc rien d’anormal. Ensuite, nous parlons bien d’enquêtes administratives : elles sont du ressort non de… »
    Voir dans le contexte

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