Olivier Marleix et la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie
Votes, amendements et interventions sur la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie
Olivier Marleix a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 24 amendements (dont 2 en tant qu'auteur), et 1 vote exprimé.
Votes
Amendements
- Cosignataire ART. 5 Tombé
- Cosignataire ART. 4 Tombé
- Cosignataire ART. 21 Irrecevable
- Cosignataire APRÈS ART. 3 Adopté
- Cosignataire ART. 21 En discussion
- Cosignataire ART. 3 Tombé
- Cosignataire ART. 5 Tombé
- Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
- Cosignataire ART. 5 Tombé
- Cosignataire ART. 5 Tombé
- Cosignataire ART. 1ER A Adopté
- Cosignataire ART. 14 En discussion
- Cosignataire APRÈS ART. 5 Adopté
- Cosignataire APRÈS ART. 13 En discussion
- Cosignataire ART. 3 Tombé
- Cosignataire ART. 21 Rejeté
- Cosignataire APRÈS ART. 12 Retiré
- Auteur APRÈS ART. 23 Irrecevable
- Cosignataire ART. 16 En discussion
- Cosignataire APRÈS ART. 5 Retiré
- Cosignataire APRÈS ART. 5 Rejeté
- Cosignataire ART. 5 Tombé
- Cosignataire APRÈS ART. 1ER A Adopté
- Auteur APRÈS ART. 23 Irrecevable
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