Questions de Sébastien Humbert

Exonération de TFPNB et droits des exploitants agricoles locataires

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 29/09/2026 • baux

Équipement en CCF - Casernes secteur forêt de Darney dans les Vosges

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 15/09/2026 • sécurité des biens et des personnes

Conséquences des réduction des dotations État-Région et CFA de Liffol-le-Grand

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace • 15/09/2026 • formation professionnelle et apprentissage

Demande de suspension - Facturation électronique

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 15/09/2026 • entreprises

Suppression des fréquences FM de France Musique dans les Vosges

Question écrite • Ministère de la culture • 01/09/2026 • audiovisuel et communication

Accès à l'eau d'irrigation pour le maraîchage

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 11/08/2026 • eau et assainissement

Doublement plafond franchises médicales et participations forfaitaires

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 04/08/2026 • assurance maladie maternité

Rétablissement du pass Sport pour les enfants âgés de 6 à 13 ans

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 28/07/2026 • sports

Plafonnement nombre d'étudiants dans les IFSI

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 28/07/2026 • professions de santé

Réouverture ligne Ouigo entre Nancy et Paris

Question écrite • Ministère des transports • 16/06/2026 • transports ferroviaires

Thermalisme : évaluation par la HAS des économies budgétaires induites

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 16/06/2026 • assurance maladie maternité

Situation économique de Parisot Industrie à Mattaincourt

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 09/06/2026 • industrie

Prévention conflits d'intérêt et transparence - organes de gouvernance du CHOV

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 19/05/2026 • établissements de santé

Fermeture provisoire de dix-sept lits à l'hôpital de Neufchâteau

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 19/05/2026 • établissements de santé

Maintien de l'Ehpad de Martigny-les-Bains

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 05/05/2026 • institutions sociales et médico sociales

Choix de la commune de mariage

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 07/04/2026 • famille

Régulation du cormoran dans les Vosges

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 07/04/2026 • chasse et pêche

Fraude aux certificats d'immatriculation

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 07/04/2026 • automobiles

Mesures d'urgence - hausse des coûts des carburants

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 31/03/2026 • énergie et carburants

Fermeture du centre PMA d'Epinal dans les Vosges

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 17/02/2026 • santé

Accès aux soins psychiatriques dans les Vosges

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 13/01/2026 • santé

Renforcement dispositifs d'aide à l'ANC et moratoire sur les amendes du SPANC

Question orale sans débat • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 06/01/2026 • eau et assainissement

Dermatose nodulaire bovine et alternatives à l'abattage des cheptels

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 09/12/2025 • élevage

Appellation d'origine protégée (AOP) "Miel des Vosges"

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 09/12/2025 • agroalimentaire

Décret d'application bonification retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 02/12/2025 • retraites : généralités

Fonctionnement des agences de l'eau

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 25/11/2025 • eau et assainissement

Publication du décret d'application loi "frelon asiatique"

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 25/11/2025 • agriculture

Avis des ABF - Installations photovoltaïques

Question écrite • Ministère de la culture • 11/11/2025 • patrimoine culturel

Offre de soins orthophoniques dans la plaine des Vosges

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 30/09/2025 • professions de santé

Suppression du repérage-amiante avant travaux pour les menuiseries

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 30/09/2025 • entreprises