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LIOT

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

Proposition de loi adoptée
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Répartition des amendements

Par statut

IRRECEVABLE 6
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Amendements (6)

Laurent Alexandre
Art. APRÈS ART. PREMIER • 02/05/2025 IRRECEVABLE
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Sylvie Ferrer
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