Rapport législatif Sénat

Défense

Déposé le 16/10/2024

Dominique de Legge

Dominique de Legge Les Républicains

Sénateur — Ille-et-Vilaine
Sommaire
  • Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023 : Défense
    • Les informations clés Les informations clés
      • Nature
      • Structure en charge
      • RAPPORTEUR
      • En savoir plus sur le texte
    • LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DU RAPPORTEUR SPÉCIAL
      • I. I. UN EXERCICE BUDGÉTAIRE 2023 DE TRANSITION ENTRE DEUX LOIS DE PROGRAMMATION MILITAIRE
      • II. LES OBSERVATIONS DU RAPPORTEUR SPÉCIAL
    • Les thèmes associés à ce dossier

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