Défense
Déposé le 17/06/2026
Sommaire
- Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025 : Défense
- Les informations clés Les informations clés
- Nature
- Structure en charge
- RAPPORTEUR
- En savoir plus sur le texte
- LES PRINCIPALES OBSERVATIONSDU RAPPORTEUR SPÉCIAL
- I. L'EXERCICE BUDGÉTAIRE 2025, DEUXIÈME ANNÉE DE LA LPM 2024- 2030, EST MARQUÉ PAR UNE EXÉCUTION TOUJOURS EXTRÊMEMENT CONTRAINTE
- II. LES OBSERVATIONS DU RAPPORTEUR SPÉCIAL
- Les thèmes associés à ce dossier
- Les informations clés Les informations clés
Autres rapports de Dominique de Legge
Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies C du Règlement, visant à inclure les armes et les munitions produites par les industries européennes de la défense dans le champ de financement de la Banque européenne d'investissement
Rapport législatif • 08/07/2026
Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Avis • 26/05/2026
Les comptes du Sénat de l'exercice 2025
Rapport d'information • 13/05/2026
Les déploiements de nos armées à l'étranger : un financement qui reste à consolider dans la durée
Rapport d'information • 08/04/2026