Rapport d'information Sénat

Les comptes du Sénat de l'exercice 2024

Déposé le 07/05/2025

Dominique de Legge

Dominique de Legge Les Républicains

Sénateur — Ille-et-Vilaine

 Éric Jeansannetas

Éric Jeansannetas SER

Sénateur — Creuse
Sommaire
  • Les comptes du Sénat de l'exercice 2024
    • Les informations clés Les informations clés
      • Nature
      • Structure en charge
      • PRÉSIDENT Dominique de LEGGERAPPORTEUR Éric JEANSANNETASNOTICE DU DOCUMENT
      • RAPPORTEUR
      • NOTICE DU DOCUMENT
    • INTRODUCTION
    • SYNTHÈSE
    • PREMIÈRE PARTIEL'EXÉCUTION DU BUDGET 2024 DU SÉNAT
      • I. LE BUDGET DE LA MISSION INSTITUTIONNELLE
      • II. LE BUDGET DU JARDIN DU LUXEMBOURG
      • III. LE BUDGET DU MUSÉE DU LUXEMBOURG
      • IV. LES TRAVAUX DE LA COMMISSION SPÉCIALE
      • V. LES RECOMMANDATIONS ADOPTÉES À L'OCCASION DE L'EXAMEN DES COMPTES DE L'EXERCICE 2024
    • DEUXIÈME PARTIECOMPTE DE RÉSULTAT ET BILAN
      • I. LE COMPTE DE RÉSULTAT
      • II. LE BILAN
    • TROISIÈME PARTIECOMPTABILITÉS ANNEXES
      • I. LES COMPTES DES CAISSES DE RETRAITES
      • II. LES COMPTES DU RÉGIME AUTONOME DE SÉCURITÉ SOCIALE
    • QUATRIÈME PARTIELES COMPTES DE LA SOCIÉTÉ DE PROGRAMME« PUBLIC SÉNAT »
    • ANNEXERAPPORT DE CERTIFICATIONDES COMPTES DU SÉNAT PAR LA COUR DES COMPTES
    • Les thèmes associés à ce dossier

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