Rapport d'information
Sénat
La lutte contre l'épizootie de fièvre aphteuse - Tome I : Rapport
Déposé le 21/06/2001
Autres rapports de Jean-Paul Émorine
Rapport parlementaire
Rapport législatif • 31/10/2018
La simplification du droit : une exigence pour l'Union européenne
Rapport d'information • 09/02/2017
Pour une diplomatie économique utile aux PME
Rapport d'information • 22/06/2016
Le plan d'investissement pour l'Europe : une opportunité pour les collectivités territoriales
Rapport d'information • 05/11/2015