Rapports parlementaires.
1385 rapports — Assemblée nationale et Sénat.
Activité de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (AP-OSCE) au cours des années 2024 et 2025 et de janvier à septembre 2026
Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe lors de la troisième partie de session de 2026 fait au nom de la délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, en application de l'article 9 bis du règlement
« La dissuasion avancée » : renforcer la défense de l'Europe dans le respect de l'indépendance nationale
L'empreinte environnementale de l'IA : un défi pour la planète, une opportunité pour la France et l'Europe
Universités : assumer l'excellence - Rapport et annexes
Universités : assumer l'excellence - Comptes rendus
Poids des prélèvements obligatoires en France : quelles conséquences sur la compétitivité des entreprises, l'investissement et les salaires ?
Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux
Rapport parlementaire
Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine
Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
La régulation du compte personnel de formation (CPF)
La mer Noire, bassin des rivalités de puissances
Le nouveau système de ressources propres de l'Union européenne
Rapport parlementaire
Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies C du Règlement, visant à inclure les armes et les munitions produites par les industries européennes de la défense dans le champ de financement de la Banque européenne d'investissement
De la recherche au patient : refonder le parcours de l'innovation thérapeutique
Bouclier européen de la démocratie : passer d'un bouclier de papier à un bouclier d'acier
Rapport parlementaire
Le Centre national de la musique en mode majeur - Des ressources déplafonnées, une filière musicale rassemblée
Biodiversité : la stratégie qui n'a jamais reçu les moyens de ses objectifs
Les CCI et CMA : des réseaux de proximité indispensables au tissu économique local
Enquête de la Cour des comptes sur la réforme des services autonomie à domicile
Les zones grises de l'information - Mieux réguler pour protéger la démocratie
Asile : faire la lumière sur les coûts, redéfinir les protections
Rapport parlementaire
La rationalisation du réseau diplomatique : l'universalité au risque de la rigidité et à l'épreuve des comptes
Protection sociale des travailleurs indépendants en outre-mer : des progrès, peut mieux faire ?
Le soutien public à la recherche et à l'innovation dans le domaine de l'énergie nucléaire
Faire du patrimoine monumental un levier de développement dans les territoires
Qui finance l'intérêt général ? Transparence, influence et contrôle démocratique des financements privés de l'action publique - Annexes : documents de travail
Climat : La France, puissance océanique au coeur des défis du siècle
La guerre des drones : l'urgence d'un sursaut stratégique français
Kazakhstan et Ouzbékistan : deux partenaires stratégiques majeurs pour la France en Asie centrale
Jeux vidéo : de la Game Boy aux filles dans le game, l'égalité en cours de chargement - Comptes rendus
Loi Montagne, Loi Littoral : face aux nouveaux enjeux, conforter, adapter et différencier
Qui finance l'intérêt général ? Transparence, influence et contrôle démocratique des financements privés de l'action publique - Rapport
Qui finance l'intérêt général ? Transparence, influence et contrôle démocratique des financements privés de l'action publique - Comptes rendus
Bilan triennal de l'activité de la délégation aux droits des femmes (2023-2026)
Jeux vidéo : de la Game Boy aux filles dans le game, l'égalité en cours de chargement - Rapport
Institut national du cancer
Quelles valeurs en 2050 ? Synthèse des travaux
L'évaluation de la décarbonation du secteur des transports terrestres en application de l'article 73 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités
Hantavirus, zoonoses, science et société : quelles leçons pour l'avenir ? Compte rendu de l'audition publique du 18 juin 2026 et de la présentation des conclusions du 2 juillet 2026
L'hydrogène natif
Les négociations d'adhésion à l'Union européenne avec l'Albanie et le Monténégro
Rapport d'activité 2023-2026
Les filières économiques d'avenir outre-mer : un océan d'opportunités
Biotechnologies : un règlement européen bienvenu, des doutes sur la subsidiarité
Dispositifs médicaux : une simplification nécessaire, mais pas à tout prix