Recherche.
Un nom, une circonscription, une commune, un mot-clé — tout y passe.
Sur ce thème : prix coûtant
Les députés les plus actifs sur « prix coûtant »
- Hadrien Clouet La France insoumise - Nouveau Front Populaire
- Stéphane Viry Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
- Charles Fournier Écologiste et Social
- Dominique Potier Socialistes et apparentés
- Mathilde Panot La France insoumise - Nouveau Front Populaire
- Sophia Chikirou La France insoumise - Nouveau Front Populaire
Qui en parle le plus
- Instaurer une gratuité de l’électricité décarbonée pour les industries selon leur bilan carbone Proposition de loi
- Garantir la gratuité totale des parkings des établissements publics de santé Proposition de loi
- surcoûts des marchés publics Proposition de résolution
- Faire du nombre d’accidents du travail un critère de sélection dans l’accès aux marchés publics Proposition de loi
- Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire Proposition de loi · Accord
- Améliorer le dispositif d'aide financière à l'insonorisation à destination des riverains exposés aux nuisances sonores aériennes Proposition de loi
- Expérimentation vers l'instauration d'une sécurité sociale de l'alimentation Proposition de loi
- Bloquer les prix de l’énergie dans l’hexagone et les outre-mer Proposition de loi
- Réaffirmer l’ambition climatique de la France au niveau européen Proposition de résolution · adoptée
- Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein Proposition de loi · adoptée sans modification
- protection des entreprises stratégiques d'intérêt national Proposition de loi
- Prendre en compte la cherté de la vie en outre-mer dans le calcul de la retraite des fonctionnaires ultramarins Proposition de résolution
- Harmoniser l’abattement de prélèvements sociaux sur les plus-values immobilières avec l’abattement sur l’impôt sur le revenu Proposition de loi
- Rétablir le droit commun de la prescription acquisitive dans les collectivités régies par l’article 73 de la Constitution ainsi qu’à Saint-Martin et Saint-Barthélemy Proposition de loi · adoptée
- Maintien des compétences « eau » et « assainissement » dans les compétences facultatives des communautés de communes situées en zone de montagne Proposition de loi
- Pour la reconquête du bâti rural Proposition de loi
- Abroger le titre de séjour pour étranger malade Proposition de loi
- Nationaliser Fibre Excellence Proposition de loi
- Lutter contre la spéculation immobilière liée aux investissements directs étrangers Proposition de loi
- Prendre des mesures d’urgence contre la vie chère en outre-mer dans le secteur des services Proposition de loi · adoptée