Akli Mellouli
Sénateur — Val-de-Marne
(851/883)
(1er auteur)
(10.1% des traités)
au Gouvernement
Amendement 225 — Article 1er (cosignataire)
825 — Réforme de l'audiovisuel public
07/07/2025 • Séance publique
Amendement 226 — Article 1er (cosignataire)
825 — Réforme de l'audiovisuel public
07/07/2025 • Séance publique
Amendement 222 — Article 1er (cosignataire)
825 — Réforme de l'audiovisuel public
07/07/2025 • Séance publique
Amendement 249 — Article 8 (cosignataire)
825 — Réforme de l'audiovisuel public
07/07/2025 • Séance publique
Amendement 246 — Intitulé de la proposition de loi (cosignataire)
825 — Réforme de l'audiovisuel public
07/07/2025 • Séance publique
Amendement 227 — Article 1er (cosignataire)
825 — Réforme de l'audiovisuel public
07/07/2025 • Séance publique
Amendement 242 — Article 9 (cosignataire)
825 — Réforme de l'audiovisuel public
07/07/2025 • Séance publique
Amendement 218 — Article 15 (cosignataire)
825 — Réforme de l'audiovisuel public
07/07/2025 • Séance publique
Amendement 217 — Article 4 (cosignataire)
825 — Réforme de l'audiovisuel public
07/07/2025 • Séance publique
Amendement 215 — Article 2 (cosignataire)
825 — Réforme de l'audiovisuel public
07/07/2025 • Séance publique
Amendement 212 — Article 1er (cosignataire)
825 — Réforme de l'audiovisuel public
07/07/2025 • Séance publique
Amendement 213 — Article 5 (cosignataire)
825 — Réforme de l'audiovisuel public
07/07/2025 • Séance publique
Amendement 214 — Article 8 (cosignataire)
825 — Réforme de l'audiovisuel public
07/07/2025 • Séance publique
Amendement 216 — Article 3 (cosignataire)
825 — Réforme de l'audiovisuel public
07/07/2025 • Séance publique
Amendement 147 — Article 9 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
04/07/2025 • Séance publique
Amendement 63 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 46 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 45 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 53 — Article 10 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 44 — Article 4 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 41 — Article 1er (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 60 — Article 15 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 49 — Article 7 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 48 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 50 — Article 8 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 51 — Article 8 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 42 — Article 2 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 40 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 47 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 43 — Article 3 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
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