Akli Mellouli

Akli Mellouli

Sénateur — Val-de-Marne

GEST Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
96.4%
participation aux scrutins
(851/883)
100
amendements déposés
(1er auteur)
9
amendements adoptés
(10.1% des traités)
19
questions
au Gouvernement

Amendement 54 — Article 11 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

03/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 43 — Article 3 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

03/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 59 — Article 14 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

03/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 57 — Article 13 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

03/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 49 — Article 7 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

03/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 50 — Article 8 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

03/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 41 — Article 1er (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

03/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 58 — Article 14 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

03/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 40 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

03/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 (cosignataire)

825 — Réforme de l'audiovisuel public

03/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-76 — Article 1er (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-74 — Article 1er (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-75 — Article 1er (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-80 — Article 13 bis (nouveau) (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-77 — Article 2 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-78 — Article 3 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-79 — Article 4 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-55 — Article 3 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Satisfait

Amendement COM-50 — Article 5 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-61 — Article 3 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Satisfait

Amendement COM-49 — Article 5 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-56 — Article 3 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Satisfait

Amendement COM-57 — Article 3 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-60 — Article 3 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Satisfait

Amendement COM-48 — Article 5 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Satisfait

Amendement COM-66 — Article 1er (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-46 — Article 5 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-54 — Article 10 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-45 — Article 5 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-65 — Article 1er (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

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