Alain Duffourg
Sénateur — Gers
(866/883)
(1er auteur)
(13.6% des traités)
au Gouvernement
Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
01/04/2025 • Séance publique
Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
25/03/2025 • Séance publique
Amendement 5 — Article 6 (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
25/03/2025 • Séance publique
Amendement 4 — Article 5 (Supprimé) (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
25/03/2025 • Séance publique
Amendement 7 — Article 10 (Supprimé) (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
25/03/2025 • Séance publique
Amendement 8 — Intitulé de la proposition de loi (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
25/03/2025 • Séance publique
Amendement 46 — Article 3 (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
25/03/2025 • Séance publique
Amendement 3 — Article 4 (Supprimé) (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
25/03/2025 • Séance publique
Amendement 23 — Article 3 (cosignataire)
462 — Conversion de centrales à charbon
24/03/2025 • Séance publique
Amendement 17 — Article 1er (cosignataire)
462 — Conversion de centrales à charbon
24/03/2025 • Séance publique
Amendement 22 — Article 3 (cosignataire)
462 — Conversion de centrales à charbon
24/03/2025 • Séance publique
Amendement 21 — Article 2 (cosignataire)
462 — Conversion de centrales à charbon
24/03/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
24/03/2025 • Séance publique
Amendement 20 — Article 2 (cosignataire)
462 — Conversion de centrales à charbon
24/03/2025 • Séance publique
Amendement 19 — Article 1er (cosignataire)
462 — Conversion de centrales à charbon
24/03/2025 • Séance publique
Amendement 18 — Article 2 (cosignataire)
462 — Conversion de centrales à charbon
24/03/2025 • Séance publique
Amendement 23 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 182 — Article 2 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 21 — Article 37 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 29 — Article 2 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 91 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 92 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 94 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 158 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 148 — Article 5 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 96 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 47 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 22 — Article 12 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 18 — Article 9 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 17 — Article 8 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
11/03/2025 • Séance publique
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