Alain Duffourg

Alain Duffourg

Sénateur — Gers

UC Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
98.1%
participation aux scrutins
(866/883)
112
amendements déposés
(1er auteur)
11
amendements adoptés
(13.6% des traités)
73
questions
au Gouvernement

Amendement 15 — Article 39 (cosignataire)

394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

11/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 16 — Article 13 (cosignataire)

394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

11/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 20 — Article 28 (cosignataire)

394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

11/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 15 — Article 1er (cosignataire)

399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

11/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)

399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

11/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

11/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 27 — Article 1er ter (cosignataire)

399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

11/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article 1er ter (cosignataire)

399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

11/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

11/03/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 5 — Article 1er bis (cosignataire)

399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

11/03/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 9 — Article 28 (cosignataire)

402 — Adaptation au droit de l'Union européenne

10/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 38 — Article 26 (cosignataire)

402 — Adaptation au droit de l'Union européenne

10/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 37 — Article 26 (cosignataire)

402 — Adaptation au droit de l'Union européenne

10/03/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 36 — Article 26 (cosignataire)

402 — Adaptation au droit de l'Union européenne

10/03/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 35 — Article 26 (cosignataire)

402 — Adaptation au droit de l'Union européenne

10/03/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 34 — Article 26 (cosignataire)

402 — Adaptation au droit de l'Union européenne

10/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

360 — Lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote

06/03/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)

358 — Nomination de membres français dans certaines institutions européennes

04/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-1 — Article 39 (cosignataire)

352 — PJL Adaptation au droit de l'Union européenne

03/03/2025 • Commission

Adopté

Amendement 240 — Article 10 bis (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 239 — Article 10 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 221 — Article 15

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 669 — Article 2 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 133 — Article 10 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 141 — Article 8 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 137 — Article 12 bis (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 132 — Article 10 bis (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 138 — Article 16 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 129 — Article 15 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 131 — Article 9 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Rejeté

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