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Alain Marc · Sénateur de l'Aveyron

Bilan de mandat d’Alain Marc.

Ce que Alain Marc a fait au Sénat depuis le début de son mandat en cours, en octobre 2020 : amendements, rapports, questions et présence en commission, tels que le Sénat les publie.

Alain Marc siège au Sénat depuis septembre 2014 ; ce bilan porte sur le mandat en cours, ouvert en octobre 2020.

Télécharger le bilan en PDF

45 amendements déposés en propre 18 adoptés
10 rapports signés en tant que primo-signataire
69 questions au Gouvernement écrites, orales et d'actualité
2717 amendements signés ou cosignés auteur et coauteur confondus

Les votes

Le vote d’Alain Marc a été enregistré dans 1475 des 1512 scrutins publics de son mandat, soit 97.6 %.

Sur les 1311 scrutins où Alain Marc a voté pour ou contre, son vote coïncide avec la position majoritaire de son groupe 89.6 % du temps (136 écarts).

Voir le détail des votes

La comparaison

Les mandats n'ont pas tous la même durée : un sénateur de la série 2 siège depuis octobre 2020, un sénateur de la série 1 depuis octobre 2023. Comparer des totaux de mandat reviendrait à comparer des durées. Ce tableau se limite donc à la fenêtre que tous les sénateurs en fonction ont vécue, octobre 2023 – aujourd'hui.

IndicateurAlain MarcMédianeRang
Amendements déposés en propre 13 64 250e / 348
Amendements adoptés 5 12 221e / 348
Rapports signés 3 3.5 175e / 348
Questions au Gouvernement 19 23.5 196e / 348
Votes enregistrés aux scrutins publics 98.7 % 96.4 % 133e / 347

Les textes travaillés

Les textes sur lesquels Alain Marc a déposé le plus d'amendements en son nom propre.

Améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale
9 dont 9 adoptés
Visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement »
9 dont 5 adoptés
Portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilien…
6 dont 0 adopté
Relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et port…
4 dont 0 adopté
D'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027
4 dont 0 adopté
Visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
3 dont 1 adopté
Visant à permettre une gestion différenciée des compétences « eau » et « assa…
2 dont 2 adoptés
Projet de loi de finances pour 2023
2 dont 1 adopté
Projet de loi de finances pour 2026
2 dont 0 adopté
Visant à réduire le nombre de conseillers municipaux dans les petites communes
1 dont 0 adopté
Projet de loi de finances pour 2021
1 dont 0 adopté
Visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de lutte contre l'artifici…
1 dont 0 adopté

Voir tous les amendements

Les rapports

DateTypeSujet
26/03/2025 Rapport Rapport législatif
05/06/2024 Rapport Rapport législatif
06/03/2024 Rapport Rapport législatif
01/03/2023 Rapport Rapport législatif
17/11/2022 Avis Administration pénitentiaire
18/11/2021 Avis Administration pénitentiaire
27/10/2021 Rapport d'information Insécurité à Mayotte : conjurer le sentiment d'abandon des Mahorais
04/03/2021 Rapport Rapport législatif
10/02/2021 Rapport Rapport législatif
19/11/2020 Avis Administration pénitentiaire

Les questions au Gouvernement

DateTypeSujetRéponse
04/12/2025 Question écrite Accident de travail et sapeur-pompier volontaire Obtenue
04/12/2025 Question écrite Indemnisation chômage des fonctionnaires territoriaux révoqués pour faute grave Obtenue
12/06/2025 Question au Gouvernement Agences de l'eau et loi assouplissant les compétences « eau et assainissement » Obtenue
13/03/2025 Question orale sans débat Décret d'application relatif à la bonification des trimestres des sapeurs-pompiers volontaires Obtenue
03/10/2024 Question écrite Fonds de concours de communes à communes Obtenue
03/10/2024 Question écrite Utilisation du dioxyde de titane En attente
03/10/2024 Question écrite Sécurité des quads Obtenue
03/10/2024 Question écrite Nécessité d'un accès direct au fichier du système d'immatriculation des véhicules pour la police municipale Obtenue
03/10/2024 Question écrite Lutte contre la cybercriminalité Obtenue
03/10/2024 Question écrite Conducteurs sans permis Obtenue
03/10/2024 Question écrite Atteintes aux lieux de culte Obtenue
03/10/2024 Question écrite Prise en charge par les communes des frais d'obsèques des indigents Obtenue
03/10/2024 Question écrite Lutte contre la fraude aux prestations sociales En attente
03/10/2024 Question écrite Nécessité de sécuriser l'obligation de changement du titulaire de carte grise lors de la vente d'un véhicule (voiture, scooter) Obtenue
03/10/2024 Question écrite Refus de nouveaux patients par les médecins généralistes Obtenue

Voir toutes les questions

La présence en commission

InstanceRéunions
Séances publiques454
Réunions de commission294
Autres instances34
Bureau du Sénat32
Groupes d'amitié20

Méthode et sources

Toutes les données proviennent des fichiers ouverts du Sénat (data.senat.fr) : scrutins publics, amendements, questions, rapports et agenda parlementaire. Les totaux du mandat sont bornés à la date de début de mandat d’Alain Marc ; la comparaison porte sur la fenêtre commune octobre 2023 – aujourd'hui.

Un amendement est compté « en propre » lorsque Alain Marc en est l'auteur principal, et « cosigné » lorsqu'il figure parmi les coauteurs. Les positions de vote sont celles publiées par le Sénat, délégations de vote comprises : elles ne mesurent pas la présence physique en séance.

Ce bilan est établi par NosParlementaires à partir de données publiques. Il peut être repris librement, à condition de citer la source. Une donnée vous paraît erronée ? Signalez-la nous.