Alain Marc

Épidémie de tuberculose bovine

Question écrite • Agriculture et alimentation • 28/10/2021 • #2#

Hausse des prix de l'énergie

Question écrite • Économie, finances et relance • 28/10/2021 • #10#12#

Hausse des prix des carburants

Question écrite • Économie, finances et relance • 28/10/2021 • #10#12#29#

Actions en faveur des acteurs économiques

Question au Gouvernement • Économie, finances et relance • 20/05/2021 • #10#20#

Sous-titrages sourds et malentendants lors des éditions ou programmes régionaux

Question écrite • Culture • 08/04/2021 • #8#

Chefs d'établissement de l'enseignement privé

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 08/04/2021 • #11#

Crise sanitaire

Question au Gouvernement • Solidarités et santé • 11/02/2021 • #23#

Utilisateurs de gaz de pétrole liquéfié

Question écrite • Transition écologique • 10/12/2020 • #12#14#

Négociation de la convention d'objectifs et de gestion entre la caisse centrale de la mutualité sociale agricole et l'État

Question écrite • Agriculture et alimentation • 29/10/2020 • #2#25#

Accompagnement du secteur des transports routiers

Question écrite • Transports (M. le SE auprès de la ministre) • 02/07/2020 • #29#31#

Prime Covid-19 pour les auxiliaires de vie

Question écrite • Solidarités et santé • 02/07/2020 • #23#

Situation des pédicures-podologues face au Covid-19

Question écrite • Solidarités et santé • 02/07/2020 • #23#

Situation des auto-écoles

Question écrite • Intérieur • 02/07/2020 • #21#29#

Qualité du service public postal en Aveyron

Question écrite • Économie et finances • 02/07/2020 • #3#10#

Finances départementales

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 02/07/2020 • #6#10#

Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée

Question au Gouvernement • Collectivités territoriales • 28/05/2020 • #5#6#10#

Entretien des lignes de téléphonie fixe

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 05/03/2020 • #14#24#

Négociation du futur budget européen

Question au Gouvernement • Affaires européennes • 27/02/2020 • #5#31#

Droits spécifiques du régime minier

Question écrite • Solidarités et santé • 19/12/2019 • #10#12#

Finances des départements

Question au Gouvernement • Collectivités territoriales • 14/11/2019 • #6#10#

Besoins et coûts des mobilités en territoires isolés

Question écrite • Transports • 13/06/2019 • #3#10#29#

Intrusion dans les exploitations agricoles

Question écrite • Agriculture et alimentation • 16/05/2019 • #2#21#

Reconnaissance de la langue des signes dans la Constitution

Question écrite • Justice • 16/05/2019 • #22#23#

Production de fruits et légumes biologiques sous serres chauffées

Question écrite • Agriculture et alimentation • 04/04/2019 • #2#14#

Formation à la conduite

Question écrite • Transports • 21/03/2019 • #21#29#

Inquiétude des groupements de défense sanitaire

Question écrite • Agriculture et alimentation • 21/03/2019 • #2#23#

Obligation d'emploi des travailleurs handicapés

Question écrite • Personnes handicapées • 28/02/2019 • #23#30#

Passage à la hors classe des anciens instituteurs devenus professeurs des écoles

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 21/02/2019 • #11#16#

Enseignement de l'occitan

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 14/02/2019 • #11#

Voitures-radars

Question écrite • Intérieur • 07/02/2019 • #21#