Alain Marc

Données d'accidentologie à 80 km/h

Question écrite • Intérieur • 07/02/2019 • #21#

Compétences eau et assainissement

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 07/02/2019 • #6#14#

Limites de compétences des infirmières

Question écrite • Solidarités et santé • 31/01/2019 • #23#

Zones de revitalisation rurale

Question au Gouvernement • Intérieur • 23/01/2019 • #3#6#10#

Exonération fiscale pour les apiculteurs détenteurs de moins de cinquante ruches

Question écrite • Économie et finances • 17/01/2019 • #2#10#

Suppression du taux réduit de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques

Question écrite • Économie et finances • 25/10/2018 • #10#12#

Violences sur les élus et les fonctionnaires territoriaux

Question au Gouvernement • Premier ministre • 12/10/2018 • #6#21#

Modes d'évaluation de la qualité des médicaments fabriqués hors Union européenne

Question écrite • Solidarités et santé • 27/09/2018 • #23#31#

Inquiétude des collectivités sur l'augmentation de la taxe générale sur les activités polluantes

Question écrite • Économie et finances • 13/09/2018 • #6#10#

Enseignement agricole public

Question écrite • Agriculture et alimentation • 02/08/2018 • #2#11#

Taxe affectée aux chambres de commerce et d'industrie

Question écrite • Action et comptes publics • 26/07/2018 • #10#20#

Vétérans des essais nucléaires

Question écrite • Armées • 26/07/2018 • #9#

Taux de taxe sur la valeur ajoutée pour les travaux de rénovation énergétique dans le bâtiment

Question écrite • Économie et finances • 26/07/2018 • #10#18#

Heures supplémentaires non récupérées dans la police

Question au Gouvernement • Intérieur • 11/07/2018 • #21#30#

Indemnisation des dégâts de grand gibier

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 05/07/2018 • #2#14#

Place de l'occitan dans l'audiovisuel public régional

Question écrite • Culture • 05/07/2018 • #8#

Difficultés des producteurs locaux en matière de traçabilité

Question écrite • Agriculture et alimentation • 07/06/2018 • #2#20#

Fonctionnement des regroupements pédagogiques intercommunaux

Question écrite • Éducation nationale • 07/06/2018 • #6#11#

Dette de la SNCF

Question écrite • Transports • 31/05/2018 • #10#29#

Desserte ferroviaire de l'ouest de l'Aveyron

Question orale sans débat • Transports • 31/05/2018 • #3#29#

Situation financière des collectivités territoriales

Question orale sans débat • Action et comptes publics • 31/05/2018 • #3#6#

L'agro-pastoralisme et les loups

Question au Gouvernement • Agriculture et alimentation • 25/05/2018 • #2#14#

Avenir du commissariat aux comptes en France

Question écrite • Économie et finances • 17/05/2018 • #10#

Pratique avancée infirmière

Question écrite • Solidarités et santé • 17/05/2018 • #23#

Fermeture des centres d'information et d'orientation

Question écrite • Éducation nationale • 17/05/2018 • #11#30#

Financement territorial du sport

Question écrite • Sports • 17/05/2018 • #27#

Répartition du versement des prestations familiales

Question écrite • Égalité femmes hommes • 17/05/2018 • #15#25#

Systèmes participatifs de garantie en agriculture biologique

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 18/01/2018 • #2#

Concessions hydro-électriques des vallées du Lot et de la Truyère

Question au Gouvernement • Transition écologique et solidaire • 15/12/2017 • #12#14#

Plan local d'urbanisme et plan d'occupation des sols

Question écrite • Cohésion des territoires • 23/11/2017 • #6#18#