André Guiol
Sénateur — Var
(873/876)
(1er auteur)
(40.0% des traités)
au Gouvernement
Stratégie énergétique européenne ↗
Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 30/04/2026 • #31#12#
Représentativité des communes rurales au sein des EPCI ↗
Question au Gouvernement • Aménagement du territoire et décentralisation • 02/04/2026 • #6#
Question orale • Autonomie et personnes handicapées • 04/12/2025 • #18#23#
Assassinat de Hichem Miraoui ↗
Question au Gouvernement • Intérieur • 05/06/2025 • #21#
Traité international pour la protection de la haute mer et de la biodiversité marine ↗
Question au Gouvernement • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 20/03/2025 • #14#
Dispositif de cessation anticipée lié à l'exposition à l'amiante ↗
Question orale • Armées • 13/02/2025 • #9#
Dispositif de cessation anticipée lié à l'exposition à l'amiante ↗
Question orale • Armées • 26/10/2023 • #9#23#
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