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A UC
Sénateurrice — Doubs

Annick Jacquemet

  • UC · Groupe Union Centriste
  • commission des affaires économiques

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

96.5% participation aux scrutins
(877 votes exprimés sur 909 scrutins où elle pouvait voter)
99 amendements déposés
(1er signataire)
16 amendements adoptés
(20.0% des traités)
71 questions
au Gouvernement

Prise en charge des patients atteints de « covid long »

Question écrite • Santé et prévention • 09/03/2023 • #23#

Répondue

Conséquences de la réforme relative à l'automatisation du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée

Question orale sans débat • Comptes publics • 09/03/2023 • #5#6#10#

En attente

Situation professionnelle des infirmiers diplômés d'État libéraux

Question orale sans débat • Santé et prévention • 09/03/2023 • #23#25#30#

En attente

Nombre de conseillers municipaux

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 02/03/2023 • #6#

En attente

Drogues et sécurité routière

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 02/03/2023 • #21#23#29#

Répondue

Situation des accompagnants d'élève en situation de handicap

Question orale sans débat • Éducation nationale et jeunesse • 23/02/2023 • #11#16#30#

Répondue

Risques sanitaires inhérents à la sédentarisation croissante des adolescents

Question écrite • Santé et prévention • 23/02/2023 • #11#23#26#

Répondue

Montages juridiques de certains centres de santé dentaire

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 09/02/2023 • #10#13#23#

Répondue

Responsabilité des maires et des collectivités en matière d'éclairage public

Question orale sans débat • Collectivités territoriales et ruralité • 09/02/2023 • #6#21#

Répondue

Prise en charge de la télésurveillance des patients porteurs de moniteurs cardiaques implantables

Question écrite • Santé et prévention • 02/02/2023 • #23#

Répondue

Ravages de la surexposition aux écrans des enfants de 0 à 6 ans

Question écrite • Enfance • 26/01/2023 • #15#23#24#26#

Répondue

Règles régissant la réversion des pensions de retraite

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 26/01/2023 • #23#25#

Répondue

Modalités de prise en charge des accompagnants d'enfants en situation de handicap pendant la pause méridienne dans les écoles privées sous contrat

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 22/12/2022 • #11#23#26#

Répondue

Incertitude autour de l'édition 2024 du festival de la Paille à Métabief dans le département du Doubs

Question orale sans débat • Culture • 15/12/2022 • #8#21#27#

En attente

Pénurie de paracétamol pédiatrique

Question au Gouvernement • Santé et prévention • 08/12/2022 • #23#

Répondue

Sécurisation du taux réduit de 5,5% de TVA applicable aux activités des poney-clubs et centres équestres

Question écrite • Comptes publics • 08/12/2022 • #10#13#

Répondue

Situation des enfants en France

Question écrite • Enfance • 01/12/2022 • #11#15#26#

Répondue

Éducation à la sexualité dans les établissements scolaires

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 01/12/2022 • #11#26#

Répondue

Remboursement partiel de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 24/11/2022 • #10#23#25#29#

En attente

Indexation des tarifs des services d'ambulances sur l'inflation

Question écrite • Santé et prévention • 24/11/2022 • #23#29#

Répondue

Bien vieillir chez soi et le rôle des ambulanciers dans la prise en charge du risque

Question écrite • Santé et prévention • 24/11/2022 • #23#

Répondue

Terminaux de paiement électroniques à écran tactile pour les personnes déficientes visuelles

Question orale sans débat • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 27/10/2022 • #23#24#26#

Répondue

Réforme des modalités de prise en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap

Question écrite • Personnes handicapées • 24/03/2022 • #23#24#25#29#

En attente

Le prix de la baguette de pain pour les artisans boulangers

Question écrite • Économie, finances et relance • 03/03/2022 • #10#20#

En attente

Enjeu des registres en cancérologie en particulier sur le cancer du sein

Question écrite • Solidarités et santé • 24/02/2022 • #23#

En attente

Augmentation des tarifs des péages autoroutiers

Question au Gouvernement • Économie, finances et relance • 03/02/2022 • #10#29#

Répondue

Appellations laitières d'origine menacées par la mise en place du nutri-score

Question écrite • Agriculture et alimentation • 03/02/2022 • #2#23#

En attente

Conséquences du Ségur de la santé pour le secteur du handicap

Question écrite • Solidarités et santé • 04/11/2021 • #23#

Répondue

Dématérialisation des démarches administratives pour les personnes sous mesure de protection judiciaire

Question écrite • Transition numérique et communications électroniques • 04/11/2021 • #10#17#

Répondue

Maintien de l'association Atmo en Bourgogne-Franche-Comté

Question écrite • Transition écologique • 28/10/2021 • #14#

En attente

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