Bernard Fialaire

Diminution drastique des postes d'internes attribués à la spécialité de la gynécologie médicale ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 11/06/2026 • #23#

Protection de l'audiovisuel public ↗

Question au Gouvernement • Culture • 07/05/2026 • #16#8#

Assujettissement à la taxe d'apprentissage de l'ensemble des acteurs du secteur privé non-lucratif ↗

Question écrite • Travail et solidarités • 16/04/2026 • #23#30#

Fiscalité des sociétés civiles immobilières soumises à l'impôt sur le revenu ↗

Question écrite • Action et comptes publics • 09/04/2026 • #10#

Avancée des travaux sur la terramation ou humusation ↗

Question écrite • Intérieur • 26/02/2026 • #6#26#14#

Violences politiques et réactions à la manifestation à Lyon le 21 février ↗

Question au Gouvernement • Intérieur • 26/02/2026 • #22#21#

Lutte contre les nouvelles formes de guerre ↗

Question au Gouvernement • Intérieur • 13/11/2025 • #21#

Reconnaissance des personnes ayant élevé un enfant sans lien juridiquement établi ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 19/06/2025 • #10#

Recul de la part de la France dans les publications scientifiques ↗

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 12/06/2025 • #24#

Défaut de remplacement des professeurs dans l'enseignement public ↗

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 12/06/2025 • #11#

Financement de la recherche ↗

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 12/06/2025 • #5#24#

Dispense d'établissement d'un rapport de gestion pour les microentreprises ↗

Question orale • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 12/06/2025 • #10#

Recul de la part de la France dans les publications scientifiques ↗

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 03/04/2025 • #24#

Respect des institutions et de l'État de droit ↗

Question au Gouvernement • Justice • 03/04/2025 • #17#

Défaut de remplacement des professeurs dans l'enseignement public ↗

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 27/03/2025 • #11#

Demande de point d'étape sur l'humusation ↗

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 27/02/2025 • #26#

Financement de la recherche ↗

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 20/02/2025 • #5#24#

Recours privilégié et soutien aux entreprises françaises de l'intelligence artificielle ↗

Question au Gouvernement • Intelligence artificielle et numérique • 13/02/2025 • #10#

Dispense d'établissement d'un rapport de gestion pour les microentreprises ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 06/02/2025 • #10#

Réponse au piratage des opérateurs de tiers payant ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 06/02/2025 • #21#23#

Dispense d'établissement d'un rapport de gestion pour les microentreprises ↗

Question écrite • Économie, finances et industrie • 14/11/2024 • #10#

Réponse au piratage des opérateurs de tiers payant ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/10/2024 • #21#23#

Extension aux artisans et entrepreneurs du bâtiment et des travaux publics de la fiscalité aménagée sur le gazole non routier en faveur du secteur agricole ↗

Question écrite • Comptes publics • 09/05/2024 • #10#12#29#

Réponse au piratage des opérateurs de tiers payant ↗

Question écrite • Santé et prévention • 09/05/2024 • #23#

Anglicisation de nos diplômes universitaires ↗

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 28/03/2024 • #11#

Projet de loi sur la fin de vie ↗

Question au Gouvernement • Premier ministre • 14/03/2024 • #23#

Réponse au piratage des opérateurs de tiers payant ↗

Question écrite • Santé et prévention • 29/02/2024 • #23#

Avancement de la réflexion sur le procédé d'humusation ↗

Question orale • Intérieur et outre-mer • 29/02/2024 • #21#

Crise à Mayotte ↗

Question au Gouvernement • Intérieur et outre-mer • 15/02/2024 • #19#21#

Extension aux artisans et entrepreneurs du bâtiment et des travaux publics de la fiscalité aménagée sur le gazole non routier en faveur du secteur agricole ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 08/02/2024 • #10#12#29#