Bernard Fialaire

Anglicisation de nos diplômes universitaires

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 28/03/2024 • #11#

Projet de loi sur la fin de vie

Question au Gouvernement • Premier ministre • 14/03/2024 • #23#

Réponse au piratage des opérateurs de tiers payant

Question écrite • Santé et prévention • 29/02/2024 • #23#

Avancement de la réflexion sur le procédé d'humusation

Question orale sans débat • Intérieur et outre-mer • 29/02/2024 • #21#

Crise à Mayotte

Question au Gouvernement • Intérieur et outre-mer • 15/02/2024 • #19#21#

Mesures de soutien en faveur des professionnels du bâtiment et des travaux publics

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 08/02/2024 • #10#13#

Extension aux artisans et entrepreneurs du bâtiment et des travaux publics de la fiscalité aménagée sur le gazole non routier en faveur du secteur agricole

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 08/02/2024 • #10#12#29#

Avancement de la réflexion sur le procédé d'humusation

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 14/12/2023 • #21#

Reprise du plan Borloo

Question au Gouvernement • Première ministre • 06/07/2023 • #18#21#

Recours à l'alphabet inclusif durant un examen universitaire

Question au Gouvernement • Enseignement supérieur et recherche • 01/06/2023 • #11#

Avancement de la réflexion sur le procédé d'humusation

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 06/04/2023 • #21#

Élargissement du dispositif « cantine à 1 € » aux zones urbaines

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 06/04/2023 • #10#23#

Dysfonctionnements du guichet unique au regard de la catégorisation des activités des entreprises créées

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 30/03/2023 • #20#

Avenir des machines à voter en France

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 30/03/2023 • #21#26#

Dysfonctionnements du guichet unique au regard de l'identification des entreprises artisanales

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 30/03/2023 • #13#

Difficultés de recrutement dans l'animation

Question écrite • Jeunesse et service national universel • 09/02/2023 • #11#26#30#

Avenir des machines à voter en France

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 08/12/2022 • #21#26#

Participation des communes aux frais de fonctionnement des écoles privées

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 17/11/2022 • #5#6#11#

Difficultés de recrutement dans l'animation

Question écrite • Jeunesse et service national universel • 10/11/2022 • #11#26#30#

Automaticité du versement des prestations sociales

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 11/08/2022 • #23#25#

Régularisation des étrangers en situation irrégulière

Question orale sans débat • Intérieur et outre-mer • 07/07/2022 • #21#

Gestion de la crise migratoire

Question au Gouvernement • Intérieur • 02/12/2021 • #1#26#

Régularisation des étrangers en situation irrégulière

Question écrite • Intérieur • 07/10/2021 • #21#

Transfert de la médecine scolaire au département

Question au Gouvernement • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 01/07/2021 • #6#11#23#

Situation au Liban

Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 08/04/2021 • #1#

Crise sanitaire et lutte contre la sédentarité

Question au Gouvernement • Solidarités et santé • 04/02/2021 • #23#27#