Bruno Belin

Déclassement des monuments historiques

Question écrite • Culture • 07/07/2022 • #8#18#

État de catastrophe naturelle et calamité dans le nord de la Vienne

Question orale sans débat • Intérieur et outre-mer • 07/07/2022 • #21#

Stages obligatoires en milieu rural pour les étudiants en médecine

Question orale sans débat • Santé et prévention • 07/07/2022 • #23#

Rénovation de la cathédrale de Notre-Dame de Paris

Question écrite • Culture • 07/07/2022 • #8#10#18#

Activité physique quotidienne dans l'enseignement du premier degré

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 07/07/2022 • #11#

Architectes des bâtiments de France

Question orale sans débat • Culture • 07/07/2022 • #8#

Élections dans les communes de moins de 1 000 habitants

Question orale sans débat • Intérieur et outre-mer • 07/07/2022 • #21#

Règles d'application du plan local d'urbanisme intercommunal

Question écrite • Collectivités territoriales • 07/07/2022 • #3#6#18#

Renouvellement des contrats mesures agro-environnementales et climatiques

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 30/06/2022 • #2#

Annonce de la baisse des dotations pour les collectivités

Question écrite • Comptes publics • 23/06/2022 • #6#10#

Formation secrétaire de mairie

Question écrite • Collectivités territoriales • 23/06/2022 • #6#30#

État de catastrophe naturelle et calamité dans le nord de la Vienne

Question orale sans débat • Intérieur • 23/06/2022 • #2#

Couverture de téléphonie mobile

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 16/06/2022 • #3#24#

Dotations Établissement Français du Sang

Question écrite • Santé et prévention • 09/06/2022 • #23#26#

Pouvoir de police du maire

Question écrite • Collectivités territoriales • 02/06/2022 • #6#29#

Syndicats intercommunaux à vocation scolaire interdépartementaux

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 02/06/2022 • #11#

Places supplémentaires dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 02/06/2022 • #23#

Frais de scolarité des études en institut de formation en masso-kinésithérapie

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 02/06/2022 • #11#

Attente du décret de l'expérimentation d'accès direct aux soins des masseur-kinésithérapeutes

Question écrite • Santé et prévention • 02/06/2022 • #23#

Architectes des bâtiments de France

Question orale sans débat • Culture • 26/05/2022 • #8#

Compensation des charges transférées

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 26/05/2022 • #6#

Cadencement ferroviaire

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 26/05/2022 • #29#

Gestion des infrastructures aquatiques

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 12/05/2022 • #6#27#

Successions en indivision

Question écrite • Justice • 05/05/2022 • #15#17#

Volontaires service long

Question écrite • Retraites et santé au travail • 28/04/2022 • #9#25#

Plan de soutien et de développement des stations thermales

Question écrite • Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises • 28/04/2022 • #3#10#

Médicament Tukysa

Question écrite • Solidarités et santé • 28/04/2022 • #23#24#25#

Situation des urgences à l'hôpital de Montmorillon

Question écrite • Solidarités et santé • 28/04/2022 • #3#23#

Médicaments réservés à l'usage hospitalier

Question écrite • Solidarités et santé • 28/04/2022 • #23#

Délivrance des médicaments réservés à l'usage hospitalier

Question écrite • Solidarités et santé • 28/04/2022 • #23#26#