Bruno Belin

Difficultés financières des Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement ↗

Question écrite • Action et comptes publics • 29/01/2026 • #10#

Annonces relatives aux compétences des réseaux de proximité dans le futur acte de décentralisation ↗

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 29/01/2026 • #3#12#6#

Maintien et adaptation des services publics éducatifs ↗

Question écrite • Éducation nationale • 29/01/2026 • #3#6#11#

Gestion de la dermatose nodulaire contagieuse ↗

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 29/01/2026 • #2#

Privation d'accès aux soins à domicile pour les malades chroniques dans la Vienne ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 29/01/2026 • #23#

Situation des médecins vasculaires ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 25/12/2025 • #23#

Impact de la hausse des tarifs postaux pour la distribution de la presse ↗

Question écrite • Culture • 11/12/2025 • #8#10#

Lutte contre la mise en vente de produits non conformes sur les places de marché extra-européennes ↗

Question écrite • PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat • 11/12/2025 • #10#

Réforme des épreuves du concours d'entrée à l'institut national du service public ↗

Question écrite • Fonction publique et réforme de l'État • 04/12/2025 • #11#16#

Rénovation des logements anciens vacants en situation de succession non réglée ↗

Question écrite • Ville et Logement • 04/12/2025 • #18#

Consommation et vente de protoxyde d'azote ↗

Question écrite • Intérieur • 04/12/2025 • #21#

Recul préoccupant des services postaux en milieu rural ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 20/11/2025 • #10#

Fixation d'une date limite pour l'établissement des procurations ↗

Question écrite • Intérieur • 20/11/2025 • #22#

Privation d'accès aux soins à domicile pour les malades chroniques dans la Vienne ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 06/11/2025 • #23#

Décret d'application de la loi relative à la profession d'infirmier ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 06/11/2025 • #23#30#

Gestion de la dermatose nodulaire contagieuse ↗

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 30/10/2025 • #2#

Difficultés financières des Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 23/10/2025 • #10#

Différence de DGF entre communes rurales et urbaines ↗

Question au Gouvernement • Ruralité • 23/10/2025 • #5#6#

Fermeture des écoles en cas d'épisodes météorologiques exceptionnels ↗

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 25/09/2025 • #11#

Prime à l'installation et tarifs de rachat des panneaux photovoltaïques ↗

Question écrite • Industrie et énergie • 25/09/2025 • #12#

Renforcement envisagé de la norme européenne Ecodesign ↗

Question écrite • Logement • 25/09/2025 • #10#31#

Difficultés fiscales rencontrées par le secteur du portage de repas à domicile ↗

Question écrite • Comptes publics • 25/09/2025 • #5#

Encadrement de l'utilisation des canons effaroucheurs agricoles ↗

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 25/09/2025 • #2#

Lutte contre la contrebande de tabac ↗

Question écrite • Comptes publics • 25/09/2025 • #21#

Accès des agriculteurs à une ressource en eau suffisante pour l'irrigation ↗

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 25/09/2025 • #2#

Renforcement de l'encadrement des projets d'installations classées pour la protection de l'environnement ↗

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 25/09/2025 • #14#18#

Conséquences du gel du pass Culture part collective ↗

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 25/09/2025 • #8#11#

Restrictions des feux d'artifice en raison de la sécheresse ↗

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 25/09/2025 • #10#6#

Passation des marchés publics du RAID et de la brigade de recherche et d'intervention de la préfecture de police ↗

Question écrite • Intérieur • 25/09/2025 • #21#

Pénurie de Repatha ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 25/09/2025 • #23#