Aller au contenu

B Les Républicains

Sénateur — Bouches-du-Rhône

Bruno Gilles

Les Républicains
commission des affaires sociales

99.8% participation aux scrutins
(555 votes exprimés sur 556 scrutins où il pouvait voter)

16 amendements déposés
(1er signataire)

3 amendements adoptés
(20.0% des traités)

37 questions
au Gouvernement

Amendement COM-29 — Article 5 (cosignataire)

464 — Immigration, droit d'asile et intégration

01/06/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-28 — Article 6 (cosignataire)

464 — Immigration, droit d'asile et intégration

01/06/2018 • Commission

Satisfait

Amendement 2 — Article 30 (cosignataire)

477 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

22/05/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 1 — Article 30 (cosignataire)

477 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

22/05/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 68 — Article 11 (cosignataire)

477 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

22/05/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 70 — Article 15 (cosignataire)

477 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

22/05/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 67 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

477 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

22/05/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 4 — Article 30 (cosignataire)

477 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

22/05/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 21 — Article 30 (cosignataire)

477 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

22/05/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 20 — Article 11 quater (cosignataire)

477 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

22/05/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 12 — Article 30 (cosignataire)

477 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

22/05/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 3 — Article 6 (cosignataire)

373 — Protection des mineurs victimes d'infractions sexuelles

27/03/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 12 — Article 35 (cosignataire)

330 — État au service d'une société de confiance

13/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 33 — Article 4 (cosignataire)

330 — État au service d'une société de confiance

12/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 32 — Article 29 (cosignataire)

330 — État au service d'une société de confiance

12/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 31 — Article 18 (cosignataire)

330 — État au service d'une société de confiance

12/03/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 30 — Article 4 (cosignataire)

330 — État au service d'une société de confiance

12/03/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 29 — Article 4 (cosignataire)

330 — État au service d'une société de confiance

12/03/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 28 — Article 4 (cosignataire)

330 — État au service d'une société de confiance

12/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 86 — Article 1er (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

07/02/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 98 — Article 2 bis A (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

07/02/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 97 — Article 2 bis A (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

07/02/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 96 — Article 2 bis A (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

07/02/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 95 — Article 2 bis A (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

07/02/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 191 — Article 1er (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

07/02/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 176 — Article 2 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

05/02/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 174 — Article 1er (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

01/02/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 179 — Article 2 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

31/01/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 19 — Article 9 (cosignataire)

244 — Développement durable des territoires littoraux

30/01/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 11 — Article 1er (cosignataire)

244 — Développement durable des territoires littoraux

30/01/2018 • Séance publique

Adopté

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires