Bruno Sido

Attaques de loups en Haute-Marne

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 06/02/2025 • #2#

Report de l'interdiction des emballages polystyrènes non recyclés au 1er janvier 2025

Question écrite • Industrie • 26/09/2024 • #13#

Répartition de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau éolien

Question écrite • Industrie et énergie • 21/03/2024 • #6#10#12#13#

Absence de nomination pour le poste de sous-préfet dans l'arrondissement de Langres

Question orale sans débat • Intérieur et outre-mer • 23/11/2023 • #21#

Engagement de l'État dans le centre national de la fonction publique territoriale

Question au Gouvernement • Enseignement et formation professionnels • 15/06/2023 • #6#16#

Application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement et ses conséquences pour la filière forestière

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 04/05/2023 • #14#

Complément de traitement indiciaire pour le personnel des filières administratives, logistiques et techniques des établissements médico-sociaux autonomes

Question orale sans débat • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 04/05/2023 • #23#

Transfert des compétences « eau » et « assainissement » aux communautés de communes

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 06/04/2023 • #6#14#

Nombre de communes en France

Question au Gouvernement • Intérieur et outre-mer • 16/03/2023 • #6#

Régulation des cormorans

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 20/10/2022 • #14#

Arrêt de la diffusion des chaînes du groupe TF1 par Canal Plus sur le satellite

Question écrite • Culture • 29/09/2022 • #8#13#26#

Complément de traitement indiciaire pour le personnel des filières administratives, logistiques et techniques au sein des établissements et services médico-sociaux autonomes

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 14/07/2022 • #23#26#30#

Sauvegarde des canaux Freycinet

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #3#14#29#

Complément de traitement indiciaire pour le personnel des filières administratives, logistiques et techniques au sein des établissements et services médico-sociaux autonomes

Question écrite • Solidarités et santé • 07/04/2022 • #10#23#30#

Définition de l'agriculteur actif

Question écrite • Agriculture et alimentation • 27/01/2022 • #2#30#

Sauvegarde des canaux Freycinet

Question écrite • Transition écologique • 27/01/2022 • #14#29#

Avenir du secteur de l'aide à domicile

Question écrite • Solidarités et santé • 07/10/2021 • #23#

Situation des associations indépendantes de locataires

Question écrite • Logement • 03/06/2021 • #18#

Cours d'eau de type « bonnes conditions agricoles et environnementales »

Question écrite • Transition écologique • 20/05/2021 • #2#14#

Suppression d'une licence professionnelle consacrée au bois

Question orale sans débat • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 13/05/2021 • #2#11#

Aides financières pour les services publics industriels et commerciaux

Question écrite • Économie, finances et relance • 22/04/2021 • #6#

Reconnaissance de la Covid-19 en maladie professionnelle

Question écrite • Solidarités et santé • 26/11/2020 • #23#

Avenir du secteur de l'aide à domicile

Question écrite • Solidarités et santé • 29/10/2020 • #23#

Transfert de droits au paiement unique

Question écrite • Agriculture et alimentation • 15/10/2020 • #2#31#

Programme syndièse

Question orale sans débat • Transition écologique • 01/10/2020 • #12#14#

Programme Syndièse

Question écrite • Transition écologique • 24/09/2020 • #12#14#

Difficultés administratives pour la pico-électricité

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 12/12/2019 • #12#

Transfert des routes nationales

Question écrite • Transports (M. le SE auprès de la ministre) • 21/11/2019 • #29#

Utilisation abusive de congés maladie par des agents de la fonction publique territoriale

Question écrite • Action et comptes publics (M. le SE auprès du ministre) • 21/11/2019 • #16#23#

Déduction forfaitaire spécifique

Question écrite • Action et comptes publics • 01/08/2019 • #10#