Catherine Deroche

Dispositif dérogatoire à l'article L. 433-1 du code de l'action sociale et des familles

Question orale sans débat • Travail • 17/01/2019 • #23#

Conséquences organisationnelles et économiques de la mise en œuvre du forfait post-stationnement

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 13/12/2018 • #21#29#

Augmentation de la taxe générale sur les activités polluantes envisagée par le Gouvernement

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 20/09/2018 • #10#14#

Réforme des juridictions sociales

Question écrite • Justice • 13/09/2018 • #17#23#

Effectifs des magistrats dans les ressorts des cours d'appel

Question écrite • Justice • 21/06/2018 • #17#

Répercussions des lâchers de ballons sur l'environnement

Question orale sans débat • Transition écologique et solidaire • 07/06/2018 • #14#

Application de la réglementation européenne sur le nickel aux instruments de musique

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 24/05/2018 • #8#14#31#

Risque de suppression des mandats de commissaires aux comptes dans les PME-PMI

Question écrite • Économie et finances • 26/04/2018 • #10#13#

Difficultés rencontrées par les étudiants boursiers pour obtenir l'aide à la mobilité internationale

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 26/04/2018 • #11#

Situation des orthophonistes en exercice mixte

Question écrite • Solidarités et santé • 26/04/2018 • #16#23#

Remboursement du radium 223

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 22/03/2018 • #23#25#

Place des infirmières dans l'organisation de la vaccination

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 22/03/2018 • #23#

Déduction du revenu imposable des cotisations pour les assurances complémentaires de santé pour les retraités

Question écrite • Économie et finances • 22/03/2018 • #23#25#

Inquiétudes et revendications émises par l'Association départementale des retraités de l'artisanat du Maine-et-Loire

Question écrite • Solidarités et santé • 22/03/2018 • #23#

Médecine

Question au Gouvernement • Solidarités et santé • 21/03/2018 • #23#

Intégration des professeurs documentalistes dans les projets de réforme du lycée

Question écrite • Éducation nationale • 08/03/2018 • #11#24#

ND-des-Landes et autorité de l'État

Question au Gouvernement • Premier ministre • 02/02/2018 • #6#21#

Situation financière de l'association luttant contre l'isolement des personnes âgées

Question écrite • Solidarités et santé • 16/11/2017 • #23#

Certification des armatures du béton

Question orale sans débat • Cohésion des territoires (M. le SE auprès du ministre) • 12/10/2017 • #18#21#

Crédit d'impôt pour la transition énergétique

Question écrite • Action et comptes publics • 12/10/2017 • #10#14#18#