Cédric Chevalier

Pérennité des centres de santé infirmiers ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 31/10/2024 • #23#

Droit d'information préalable du consommateur pour la vente en ligne d'activités de loisirs ↗

Question écrite • Consommation • 17/10/2024 • #8#

Soutien de la filière vitivinicole ↗

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 10/10/2024 • #2#

Remboursement des traitements anti-migraineux ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Règles sanitaires d'hygiène et de salubrité des locaux d'habitation ↗

Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 03/10/2024 • #18#

Non-application de l'article L.113-4 du code des assurances ↗

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#

Législation relative à la revente des billets de spectacle ou de manifestation sportive sur internet ↗

Question écrite • Consommation • 03/10/2024 • #10#

Dépistage des cancers gynécologiques ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Financement du permis moto par le compte personnel de formation ↗

Question écrite • Travail et emploi • 03/10/2024 • #21#30#

Évolution de la pension alimentaire ↗

Question écrite • Justice • 03/10/2024 • #15#17#

Qualification juridique des « écocups » ↗

Question écrite • Consommation • 03/10/2024 • #10#13#20#

Réparation du préjudice subi par les passagers en cas de retard important de vol ↗

Question écrite • Transports • 26/09/2024 • #29#

Pénurie croissante de vétérinaires en zone rurale ↗

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 26/09/2024 • #2#

Qualification juridique des « écocups » ↗

Question écrite • Entreprises, tourisme et consommation • 01/08/2024 • #10#

Dépistage des cancers gynécologiques ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 01/08/2024 • #23#

Évolution de la pension alimentaire ↗

Question écrite • Justice • 13/06/2024 • #15#17#

Législation relative à la revente des billets de spectacle ou de manifestation sportive sur internet ↗

Question écrite • Entreprises, tourisme et consommation • 13/06/2024 • #10#

Surpopulation carcérale ↗

Question écrite • Justice • 02/05/2024 • #17#

Crise dans le secteur de la rénovation énergétique des bâtiments ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 02/05/2024 • #14#

Financement du permis moto par le compte personnel de formation ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 02/05/2024 • #29#30#

Nouvelles règles en matière de « carte verte d'assurance » ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 11/04/2024 • #29#

Stages obligatoires en classe de seconde ↗

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 04/04/2024 • #11#

Plan quinquennal de lutte contre les allergies ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 28/03/2024 • #23#

Règles sanitaires d'hygiène et de salubrité des locaux d'habitation ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 28/03/2024 • #18#

Assurances des collectivités territoriales ↗

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 28/03/2024 • #6#

Soutien au chauffage au bois ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 28/03/2024 • #14#

Référent déontologue pour les élus ↗

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 28/03/2024 • #6#

Lutter contre la sérophobie ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 28/03/2024 • #23#

Non-application de l'article L.113-4 du code des assurances ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 28/03/2024 • #6#10#

Bouchons et bouteilles en plastique ↗

Question orale • Transition écologique et cohésion des territoires • 29/02/2024 • #14#