Cédric Perrin

Cadre juridique de l'utilisation de l'huile végétale

Question écrite • Écologie • 11/08/2022 • #12#14#

Différence de traitement dans la revalorisation du point d'indice de la fonction publique

Question écrite • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 11/08/2022 • #16#20#30#

Alerte lancée par les services d'aide et de soins à domicile

Question écrite • Santé et prévention • 04/08/2022 • #23#30#

Parution de l'arrêté ministériel issu de la création de l'article L. 522-5 du code de la sécurité intérieure

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 04/08/2022 • #21#

Projet d'amélioration d'habitat et contre sens administratif

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 04/08/2022 • #3#18#

Contours des missions de Capgemini

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 21/07/2022 • #13#22#

Déploiement des bornes et des cartes de recharge pour véhicules électriques et hybrides

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 21/07/2022 • #12#14#29#

Tarification sociale des cantines scolaires

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 07/07/2022 • #6#11#26#

Dossier médical partagé et laboratoires pharmaceutiques privés

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #13#23#

Mutualisation des cérémonies patriotiques

Question écrite • Armées • 07/07/2022 • #4#6#26#

Lutte contre la maladie d'Alzheimer

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #23#26#

Aide alimentaire et sous-consommation des crédits européens

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 07/07/2022 • #10#31#

Indemnisation des stages en soins infirmiers

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #11#23#30#

Réseaux d'éducation prioritaire en zone rurales fragiles

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 07/07/2022 • #11#26#

Suppression de la prime de service et arrêt maladie

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #23#30#

Tarif national des « carences ambulancières »

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 07/07/2022 • #21#25#26#

Praticiens hospitaliers

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #23#30#

Prise en charge des déplacements des personnels d'aide à domicile

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 07/07/2022 • #10#26#30#

Avis au Président de la République sur la responsabilité et la protection des magistrats

Question écrite • Justice • 07/07/2022 • #17#

Prolifération de la renouée du Japon

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #3#14#

Situation des professionnels de la médiation culturelle

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 07/07/2022 • #30#

Régime des autorisations en radiologie interventionnelle

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #23#30#

Situation des pharmaciens

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #23#25#

Réforme des études de santé

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 07/07/2022 • #11#23#24#

Financement du conseil de la formation de la chambre régionale de métiers et de l'artisanat de Franche-Comté

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 07/07/2022 • #6#10#

Droit à rétractation et associations

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 07/07/2022 • #10#20#26#

Commission des clauses abusives

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 07/07/2022 • #5#10#

Équipements de protection individuelle des sapeurs-pompiers

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 07/07/2022 • #21#30#

Financement des arrêts maladie et projet du Gouvernement

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 07/07/2022 • #10#23#30#

Devenir des cendres d'un animal de compagnie

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #23#26#