Claudine Kauffmann

Enlèvement des ordures ménagères

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 17/09/2020 • #21#

Marquage au sol d'une route départementale

Question écrite • Intérieur • 13/08/2020 • #3#6#

Baignades et responsabilité des maires

Question écrite • Intérieur • 13/08/2020 • #6#21#

Assainissement non collectif et mise aux normes

Question écrite • Intérieur • 30/07/2020 • #6#12#14#18#

Transports scolaires des élèves de maternelle

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 30/07/2020 • #6#11#29#

Plan de relance

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 30/07/2020 • #5#10#13#20#31#

Carte scolaire

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 09/07/2020 • #11#

Chasse des chevreuils, sangliers et daims

Question écrite • Agriculture et alimentation • 02/07/2020 • #14#

Mesures annoncées en janvier 2020 par le ministre de l'agriculture

Question écrite • Agriculture et alimentation • 02/07/2020 • #2#29#

Conformité des carnets de route validés par les services vétérinaires

Question écrite • Agriculture et alimentation • 02/07/2020 • #14#

Procédure de validation des départs de bateaux transportant des animaux

Question écrite • Agriculture et alimentation • 02/07/2020 • #14#29#

Exportation des animaux par voie maritime

Question écrite • Agriculture et alimentation • 02/07/2020 • #14#

Démarchage des électeurs

Question écrite • Intérieur (M. le SE auprès du ministre) • 25/06/2020 • #22#

Rouverture des cafés, hôtels et restaurants

Question écrite • Économie et finances • 14/05/2020 • #10#23#

Second tour des élections municipales

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 07/05/2020 • #6#

Démission d'un conseiller municipal

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 07/05/2020 • #6#

Situation des orthoptistes libéraux

Question écrite • Premier ministre • 09/04/2020 • #10#23#

Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques

Question écrite • Intérieur • 12/03/2020 • #22#

Financements des formations professionnelles du secteur bien-être

Question écrite • Travail • 30/01/2020 • #10#

Nuances politiques

Question écrite • Intérieur • 30/01/2020 • #22#

Délais de règlement de la caisse des dépôts

Question écrite • Travail • 23/01/2020 • #23#30#

Projet du réseau express régional toulonnais

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 23/01/2020 • #29#

Financement de l'hébergement d'urgence

Question écrite • Ville et logement • 16/01/2020 • #18#23#

Demande de précisions quant à l'article 6.3.7. du guide relatif à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers

Question écrite • Travail • 19/12/2019 • #16#23#

Réforme des retraites

Question au Gouvernement • Solidarités et santé • 14/11/2019 • #23#

Délai de désignation d'un mandataire financier

Question écrite • Intérieur • 22/08/2019 • #6#

Conditions d'élevage dans la filière avicole

Question écrite • Agriculture et alimentation • 13/06/2019 • #2#

Fraude à la carte Vitale

Question au Gouvernement • Solidarités et santé • 27/03/2019 • #23#

Voitures radars

Question écrite • Intérieur • 14/02/2019 • #21#29#

Effets de la limitation de vitesse à 80 km/h

Question écrite • Intérieur • 14/02/2019 • #21#29#