SER
David Ros
- SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
(873 votes exprimés sur 908 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(16.1% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-39 — Article 1er (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-40 — Article 1er (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-35 — Article 1er (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-32 — Article 1er (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-26 — Article 17 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-19 — Article 30 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-18 — Article 7 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-24 — Article 9 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-23 — Article 8 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-25 — Article 28 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-43 — Article 1er (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-36 — Article 1er (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-28 — Article 14 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-48 — Article 5 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-46 — Article 5 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-44 — Article 1er (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-41 — Article 1er (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-15 — Article 14 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-14 — Article 25 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-27 — Article 5 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement 8 — Article 1er
336 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
Amendement 5 — Intitulé de la proposition de loi
336 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
Amendement 9 — Article 3
336 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
Amendement 6 — Chapitre Ier : Formation à la lutte contre l'antisémitisme dans les établissements d'enseignement
336 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
Amendement 7 — Article 1er
336 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
Amendement 448 — Article 9 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 153 — Article 20 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 74 — Article 13 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 159 — Article 10 bis (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 160 — Article 10 bis (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
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