Édouard Courtial

Édouard Courtial

Sénateur — Oise

UC Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
@EdouardCourtial
94.6%
participation aux scrutins
(835/883)
9
amendements déposés
(1er auteur)
1
amendements adoptés
(12.5% des traités)
86
questions
au Gouvernement
Votes Amendements Questions 1138 éléments

Amendement 53 — Article 4 bis (Supprimé) (cosignataire)

387 — Engagement bénévole et vie associative

12/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article 4 (cosignataire)

387 — Engagement bénévole et vie associative

12/03/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 8 — Article unique (cosignataire)

389 — Adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels

12/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-1 — Article 4 (cosignataire)

192 — « Tests PME » et création d'un dispositif « Impact Entreprises »

12/03/2024 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-5 — Article 4 (cosignataire)

192 — « Tests PME » et création d'un dispositif « Impact Entreprises »

12/03/2024 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-2 — Article 4 (cosignataire)

192 — « Tests PME » et création d'un dispositif « Impact Entreprises »

12/03/2024 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-4 — Article 4 (cosignataire)

192 — « Tests PME » et création d'un dispositif « Impact Entreprises »

12/03/2024 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-3 — Article 4 (cosignataire)

192 — « Tests PME » et création d'un dispositif « Impact Entreprises »

12/03/2024 • Commission

Irrecevable

Amendement 1 — Article unique (cosignataire)

389 — Adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels

12/03/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 85 — Article 9 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 87 — Article 20 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 89 — Article 17 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 325 — Article 14 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 71 — Article 11 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 72 — Article 27 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 70 — Article 10 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 69 — Article 9 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 26 — Article 7 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 105 — Article 7 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article 7 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 121 — Article 4 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 122 — Article 4 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article 15 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 119 — Article 1er (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 169 — Article 5 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 168 — Article 23 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 115 — Article 4 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 52 — Article 7 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 25 — Article 7 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 1 — Article 27 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Adopté
← Précédent Page 33 / 38 Suivant →

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires