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Édouard Courtial · Sénateur de l'Oise

Bilan de mandat d’Édouard Courtial.

Ce que Édouard Courtial a fait au Sénat depuis le début de son mandat en cours, en octobre 2023 : amendements, rapports, questions et présence en commission, tels que le Sénat les publie.

Édouard Courtial siège au Sénat depuis septembre 2017 ; ce bilan porte sur le mandat en cours, ouvert en octobre 2023.

Télécharger le bilan en PDF

9 amendements déposés en propre 1 adopté
3 rapports signés en tant que primo-signataire
92 questions au Gouvernement écrites, orales et d'actualité
1187 amendements signés ou cosignés auteur et coauteur confondus

Les votes

Le vote d’Édouard Courtial a été enregistré dans 859 des 909 scrutins publics de son mandat, soit 94.5 %.

Sur les 854 scrutins où Édouard Courtial a voté pour ou contre, son vote coïncide avec la position majoritaire de son groupe 98.2 % du temps (15 écarts).

Voir le détail des votes

La comparaison

Les mandats n'ont pas tous la même durée : un sénateur de la série 2 siège depuis octobre 2020, un sénateur de la série 1 depuis octobre 2023. Comparer des totaux de mandat reviendrait à comparer des durées. Ce tableau se limite donc à la fenêtre que tous les sénateurs en fonction ont vécue, octobre 2023 – aujourd'hui.

IndicateurÉdouard CourtialMédianeRang
Amendements déposés en propre 9 64 259e / 348
Amendements adoptés 1 12 261e / 348
Rapports signés 3 3.5 175e / 348
Questions au Gouvernement 92 23.5 48e / 348
Votes enregistrés aux scrutins publics 94.5 % 96.4 % 274e / 347

Les textes travaillés

Les textes sur lesquels Édouard Courtial a déposé le plus d'amendements en son nom propre.

Projet de loi de finances pour 2025
7 dont 1 adopté
Pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des cons…
2 dont 0 adopté

Voir tous les amendements

Les rapports

DateTypeSujet
24/06/2026 Rapport d'information Argentine et Chili : dans un contexte de bouleversements politiques, quelles perspectives de coopération avec la France ?
09/07/2025 Rapport d'information Réinvestir la relation France-Amérique du Sud : les cas du Brésil et du Pérou
17/10/2024 Rapport d'information La nouvelle posture stratégique du Japon dans l'Indopacifique, quelles opportunités pour la France ?

Les questions au Gouvernement

DateTypeSujetRéponse
25/06/2026 Question écrite Crise énergétique et protection les ménages ruraux de l'Oise face à la flambée des carburants En attente
25/06/2026 Question écrite Remboursement des frais de propagande électorale dans les communes de moins de 1 000 habitants En attente
25/06/2026 Question écrite Sécurité périmétrique des établissements pénitentiaires Obtenue
25/06/2026 Question écrite Crise céréalière Obtenue
25/06/2026 Question écrite Cyberattaque de l'Agence nationale des titres sécurisés et faillite de la sécurité des titres régaliens En attente
25/06/2026 Question écrite Débordements lors des célébrations sportives En attente
19/03/2026 Question écrite Déploiement national du dispositif « Cardiopass » de dépistage des cardiopathies chez les collégiens En attente
12/03/2026 Question écrite Défendre les enfants En attente
12/03/2026 Question orale sans débat Gestion durable et avenir de la forêt de Chantilly face au dérèglement climatique En attente
12/03/2026 Question écrite Réorganisation de Santé publique France En attente
12/03/2026 Question écrite Reconduction d'une aide en Ukraine Obtenue
12/03/2026 Question écrite Protection des chefs d'entreprise face aux enlèvements en bande organisée Obtenue
12/03/2026 Question écrite Souveraineté industrielle européenne face à l'accélération de la concurrence chinoise Obtenue
12/03/2026 Question orale sans débat Renforcer la protection pénale des arbitres En attente
19/02/2026 Question écrite Encadrement de l'implantation des consignes automatiques de retrait de colis (lockers) en zones résidentielles Obtenue

Voir toutes les questions

La présence en commission

InstanceRéunions
Séances publiques95
Réunions de commission78
Groupes d'amitié13
Autres instances2

Méthode et sources

Toutes les données proviennent des fichiers ouverts du Sénat (data.senat.fr) : scrutins publics, amendements, questions, rapports et agenda parlementaire. Les totaux du mandat sont bornés à la date de début de mandat d’Édouard Courtial ; la comparaison porte sur la fenêtre commune octobre 2023 – aujourd'hui.

Un amendement est compté « en propre » lorsque Édouard Courtial en est l'auteur principal, et « cosigné » lorsqu'il figure parmi les coauteurs. Les positions de vote sont celles publiées par le Sénat, délégations de vote comprises : elles ne mesurent pas la présence physique en séance.

Ce bilan est établi par NosParlementaires à partir de données publiques. Il peut être repris librement, à condition de citer la source. Une donnée vous paraît erronée ? Signalez-la nous.