François Grosdidier
- Les Républicains
- commission des lois
(543 votes exprimés sur 543 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(33.3% des traités)
au Gouvernement
Situation périlleuse du réseau de l'alliance française
Non-reconnaissance par l'employeur du nom d'usage
Coexistence de plusieurs chaînes de télévision publiques locales
Répartition des crédits de recherche dans l'université de Lorraine
Avenir de l'hôpital Legouest et de son partenariat avec le centre hospitalier régional Metz-Thionville
Trésorerie des sociétés d'économie mixte dans le contexte de l'épidémie de Covid-19
Rupture d'égalité dans l'application du crédit d'impôt « prélèvements sociaux »
Pénurie de personnels pour l'aide à domicile des seniors
Financement des dépenses liées au Covid-19 des hôpitaux publics et privés en Moselle
Crédits affectés à l'hôpital de Metz-Thionville pour couvrir les frais du Covid-19
Équipement des policiers et gendarmes en masque et condition d'utilisation
Éventuel lien entre le Covid-19 et la maladie de Kawasaki
Précisions sur la réponse à la question n°07967
Équipement en masques des agents des forces de l'ordre et stocks de la police nationale
Réquisition des médecins et infirmiers du travail
Rôle des policiers municipaux dans le confinement de la population
Trésorerie des sociétés d'économie mixte dans le contexte de l'épidémie de Covid-19
Mobilisation de la réserve sanitaire en Moselle
Répartition des crédits de recherche dans l'université de Lorraine
Véhicules de police municipale utilisés par des gardes champêtres
Projet de transformation de la gare de l'Est à Paris
Non-reconnaissance par l'employeur du nom d'usage
Avenir de l'hôpital Legouest et de son partenariat avec le centre hospitalier régional Metz-Thionville
Coexistence de plusieurs chaînes de télévision publiques locales
Avenir de la caserne Ney à Metz
Réforme du code minier
Rupture d'égalité dans l'application du crédit d'impôt « prélèvements sociaux »
Pénurie de personnels pour l'aide à domicile des seniors
Persécution des protestants en Algérie
Imprécision du terme « responsable de liste » en cas de fusion de listes aux élections municipales
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires