François Grosdidier

Décret du 28 janvier 2011 relatif aux opérations funéraires

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 03/10/2019 • #21#

Menaces sur l'existence des services des douanes de Metz

Question écrite • Action et comptes publics • 03/10/2019 • #3#10#

Processus de scission d'une université

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 19/09/2019 • #6#11#

Convention type proposé aux collectivités pour la gestion des déchets

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 05/09/2019 • #14#

Investissement d'une collectivité sur un bien dont elle n'est pas propriétaire

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 05/09/2019 • #6#10#

Maintien de la majoration de 15 % des indemnités des élus d'anciens chefs-lieux de canton

Question écrite • Collectivités territoriales • 05/09/2019 • #6#

Processus de scission d'une université

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 11/07/2019 • #6#11#

Convention type proposé aux collectivités pour la gestion des déchets

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 27/06/2019 • #14#

Détail des subventions au titre de la dotation d'action parlementaire

Question écrite • Premier ministre • 13/06/2019 • #10#22#

Investissement d'une collectivité sur un bien dont elle n'est pas propriétaire

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 23/05/2019 • #6#10#

Pratiques abusives de syndicats de distribution des eaux

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 16/05/2019 • #14#

Expérimentation du « coaching de vie » dans la police nationale

Question écrite • Intérieur • 09/05/2019 • #21#26#

Hausse des prescriptions de médicaments à base de méthylphénidate pour les enfants atteints de TDAH

Question écrite • Solidarités et santé • 02/05/2019 • #23#

Changement de tutelle des personnels techniques de la police nationale

Question écrite • Intérieur • 02/05/2019 • #16#21#

Imprécisions du projet de loi de programmation pluriannuelle de l'énergie

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 25/04/2019 • #12#

Publication du rapport de la mission interministérielle sur la fermeture des centrales à charbon

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 18/04/2019 • #10#12#

Cas des ressortissants britanniques souhaitant se présenter aux élections municipales françaises de 2020

Question écrite • Affaires européennes • 18/04/2019 • #6#21#31#

Maintien de la majoration de 15 % des indemnités des élus d'anciens chefs-lieux de canton

Question écrite • Collectivités territoriales • 11/04/2019 • #6#

Seuil de dématérialisation des marchés publics

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 21/03/2019 • #10#

Suppression des financement pour des postes du réseau des « espaces info énergie »

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 21/03/2019 • #12#

Détail des subventions au titre de la dotation d'action parlementaire

Question écrite • Premier ministre • 14/03/2019 • #10#22#

Décrochage de Metz dans l'université de Lorraine

Question orale sans débat • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 07/03/2019 • #3#11#

Tunnel de Florange et projet d'A 31 bis dans le Nord Mosellan

Question écrite • Transports • 07/03/2019 • #3#29#

Baisse des tarifs hospitaliers

Question écrite • Solidarités et santé • 28/02/2019 • #23#

Hausse des prescriptions de médicaments à base de méthylphénidate pour les enfants atteints de TDAH

Question écrite • Solidarités et santé • 21/02/2019 • #23#

Échouage des dauphins sur la côte Atlantique française

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 21/02/2019 • #14#

Fermeture de l'usine Neuhauser de Folschviller

Question écrite • Économie et finances • 14/02/2019 • #10#13#

Pratiques abusives de la part des syndicats de distribution des eaux

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 14/02/2019 • #10#

Décret d'application de la loi relative à l'usage de caméras mobiles pour les forces de l'ordre

Question écrite • Intérieur • 14/02/2019 • #21#

Place de la Moselle et de Metz dans la politique de la SNCF

Question écrite • Transports • 14/02/2019 • #29#