François Grosdidier

Aménagements possibles à la limitation à 80 km/h de la vitesse sur le réseau secondaire

Question écrite • Intérieur • 14/02/2019 • #21#29#

Avenir de la centrale Émile Huchet de Saint-Avold

Question orale sans débat • Économie et finances • 06/12/2018 • #10#12#

Décret d'application de la loi relative à l'usage de caméras mobiles pour les forces de l'ordre

Question écrite • Intérieur • 06/12/2018 • #21#

Simplification de la procédure pénale par "l'oralisation"

Question écrite • Justice • 29/11/2018 • #17#21#

Investissements dans la police nationale et la gendarmerie

Question écrite • Intérieur • 29/11/2018 • #10#21#

Communication du ministère de l'intérieur et protection des agents contre les mises en cause injustifiées

Question écrite • Intérieur • 29/11/2018 • #21#

Répartition des compétences entre police, gendarmerie et administration pénitentiaire

Question écrite • Justice • 29/11/2018 • #17#21#

Avenir de la centrale Émile Huchet de Saint-Avold

Question écrite • Économie et finances • 29/11/2018 • #10#12#30#

Fermeture de l'usine Neuhauser de Folschviller

Question écrite • Économie et finances • 29/11/2018 • #10#13#

Risques psychosociaux dans les forces de l'ordre

Question écrite • Intérieur • 29/11/2018 • #21#

Formations initiale et continue dans la police nationale

Question écrite • Intérieur • 29/11/2018 • #21#

Pratiques abusives de la part des syndicats de distribution des eaux

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 15/11/2018 • #10#

Suicides dans la police

Question au Gouvernement • Premier ministre • 14/11/2018 • #21#

Retenues sur les indemnités des élus locaux

Question écrite • Action et comptes publics • 11/10/2018 • #6#10#

Axe Rhône-Saône-Moselle et place des transports en Lorraine

Question orale sans débat • Transports • 04/10/2018 • #3#29#

Risques psychosociaux dans les forces de l'ordre

Question écrite • Intérieur • 20/09/2018 • #21#

Investissements dans la police nationale et la gendarmerie

Question écrite • Intérieur • 20/09/2018 • #10#21#

Formations initiale et continue dans la police nationale

Question écrite • Intérieur • 13/09/2018 • #21#

Simplification de la procédure pénale par "l'oralisation"

Question écrite • Justice • 06/09/2018 • #17#21#

Différences entre population communale réelle et recensement

Question écrite • Économie et finances • 06/09/2018 • #6#10#

Répartition des compétences entre police, gendarmerie et administration pénitentiaire

Question écrite • Justice • 06/09/2018 • #17#21#

Communication du ministère de l'intérieur et protection des agents contre les mises en cause injustifiées

Question écrite • Intérieur • 06/09/2018 • #21#

Dons de jours accordés au titre de la réduction du temps de travail

Question écrite • Action et comptes publics • 02/08/2018 • #23#30#

Indemnisation des victimes de produits phyto-sanitaires

Question écrite • Solidarités et santé • 26/07/2018 • #2#14#23#

État des forces de sécurité

Question au Gouvernement • Premier ministre • 06/07/2018 • #5#21#

Syndicats mixtes et compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations

Question écrite • Intérieur • 28/06/2018 • #6#14#

Gratuité des obsèques pour les indigents

Question écrite • Intérieur • 14/06/2018 • #6#23#

Responsabilité pénale des élus locaux pour faute non-intentionnelle

Question écrite • Justice • 24/05/2018 • #6#17#

Indemnisation des victimes de produits phyto-sanitaires

Question écrite • Solidarités et santé • 10/05/2018 • #2#14#23#

Droit d'expression des élus d'opposition dans une lettre du maire remplaçant le bulletin municipal

Question écrite • Intérieur • 12/04/2018 • #6#