SER
Hussein Bourgi
- SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(920 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(20.1% des traités)
au Gouvernement
Encadrement des rassemblements par les forces de l'ordre et présence de groupuscules d'extrême droite
Reconnaissance des véhicules de service des gardes champêtres en tant que véhicules d'intérêt général prioritaires
Situation des personnes irradiées lors des essais nucléaires menés par la France au Sahara et en Polynésie française
Application de l'article 7 des accords d'Évian
Publication des décrets d'application relatifs à la mise en oeuvre de l'article 5 de la loi portant création d'un statut de l'élu local
Shein
Dérogations aux obligations de réalisation de places de stationnement des véhicules motorisés
Rémunération des personnels contractuels travaillant au sein des groupements d'établissements publics locaux d'enseignement
Modalités de transferts de compétence à la carte
Manque de personnel de greffe dans les juridictions des affaires familiales
Antisémitisme
Dysfonctionnements de la plateforme Soltéa de répartition du solde de la taxe d'apprentissage
Durée du temps de travail des assistantes maternelles et des assistants maternels
Pérennisation du budget de fonctionnement en faveur des centres LGBT du territoire français
Application du Ségur de la santé au sein des centres d'action sociale exerçant la compétence de petite enfance
Pénurie de pilules abortives dans certains territoires français
Multiplication des actes malveillants et des dégradations perpétrés contre les centres LGBT en France
Avancement des travaux relatifs à la création d'une agrafe spéciale « Feux de forêt 2022 »
Risque d'expulsion d'une Iranienne par la préfecture de la Savoie
Exclusion de la République islamique d'Iran de la commission de la condition de la femme à l'organisation des Nations unies
Réduction du trafic des TGV en France
Transparence sur la situation du cargo Nader-A transportant des taurillons à destination de l'Algérie
Mesures envisagées afin de soutenir les collectivités face à la hausse des prix du gaz et de l'électricité
Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires
Interruption volontaire de grossesse
Fin de vie
Calendrier de réouverture du secteur du thermalisme en France
Contribution à l'audiovisuel public pour 2021 des métiers et industries de l'hôtellerie et de la restauration
Situation préoccupante de la ligne du train Aubrac, reliant Clermont-Ferrand et Béziers
Décret portant des dérogations temporaires aux conditions d'utilisation des titres-restaurant
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires