Jacques-Bernard Magner

Secteur de l'aide à domicile

Question écrite • Solidarités et santé • 13/02/2020 • #23#30#

Réforme du bac

Question au Gouvernement • Premier ministre • 06/02/2020 • #11#

Retraites agricoles

Question écrite • Premier ministre • 06/02/2020 • #2#25#

Perte d'autonomie liée à l'âge

Question écrite • Solidarités et santé • 30/01/2020 • #23#

Circulaire relative à l'attribution des nuances politiques aux candidats aux élections municipales

Question écrite • Intérieur • 30/01/2020 • #22#

Application du principe d'encouragement à la petite hydroélectricité

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 28/11/2019 • #12#14#

Scolarisation des élèves en situation de handicap

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 31/10/2019 • #11#23#

Temps d'intervention des sapeurs-pompiers dans les zones rurales

Question écrite • Intérieur • 31/10/2019 • #3#21#

Sports additionnels sélectionnés pour les jeux olympiques de 2024

Question écrite • Sports • 17/10/2019 • #27#

Conséquences financières de la mise en place d'une consigne des bouteilles plastiques

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 03/10/2019 • #6#10#14#

Fiscalité du mécénat et aide alimentaire

Question écrite • Action et comptes publics • 18/07/2019 • #2#10#23#

Application de l'article 44 de la loi du 30 octobre 2018

Question écrite • Agriculture et alimentation • 11/07/2019 • #2#

Réseaux d'aide aux élèves en difficulté dans le Puy-de-Dôme

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 11/07/2019 • #11#

Mise en place du service national universel

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse (M. le SE auprès du ministre) • 04/07/2019 • #11#26#

Situation de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre

Question écrite • Armées (Mme la SE auprès de la ministre) • 20/06/2019 • #4#

Éducation populaire

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 20/06/2019 • #11#

Avantage fiscal du gazole non routier

Question écrite • Économie et finances • 30/05/2019 • #10#12#29#

Plan d'économies dans le secteur de l'aide à domicile

Question écrite • Solidarités et santé • 18/04/2019 • #23#25#

Notion de « projet de territoire »

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 11/04/2019 • #2#14#

Collecte de la contribution à la formation professionnelle des artisans

Question écrite • Travail • 21/03/2019 • #10#20#30#

Situation des conducteurs-ambulanciers

Question écrite • Solidarités et santé • 28/02/2019 • #16#23#

Difficultés liées à la dématérialisation des démarches administratives

Question écrite • Numérique • 20/12/2018 • #24#26#

Mise en œuvre du forfait post-stationnement

Question écrite • Intérieur • 06/12/2018 • #21#29#

Grève des enseignants

Question au Gouvernement • Éducation nationale et jeunesse • 14/11/2018 • #11#30#

Troubles spécifiques du langage et des apprentissages

Question écrite • Solidarités et santé • 25/10/2018 • #23#

Extension de la garantie jeunes

Question écrite • Solidarités et santé • 04/10/2018 • #23#

Fusion de missions locales avec Pôle emploi

Question écrite • Solidarités et santé • 04/10/2018 • #30#

Prise en charge du coût de la formation de bénévoles par des associations

Question écrite • Action et comptes publics • 19/07/2018 • #10#26#

Éventuelle remise en cause du taux réduit de TVA pour les travaux de rénovation énergétique dans le bâtiment

Question écrite • Économie et finances • 05/07/2018 • #10#20#

Situation dans les établissements publics d'hébergement pour personnes âgées dépendantes du département du Puy-de-Dôme

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 15/03/2018 • #23#