Jean-Claude Tissot

Démarches administratives des associations à but non lucratif

Question écrite • Solidarités et santé • 20/06/2019 • #26#

Personnels de l'éducation nationale en situation de handicap

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 13/06/2019 • #11#23#

Difficultés de financement de la formation continue des artisans

Question écrite • Travail • 25/04/2019 • #10#20#

Avenir du fonds européen d'aide aux plus démunis

Question écrite • Affaires européennes • 11/04/2019 • #2#

Statut fiscal de l'agence de gestion et de développement informatique

Question écrite • Action et comptes publics (M. le SE auprès du ministre) • 04/04/2019 • #6#10#

Rapatriement des enfants français détenus au Kurdistan

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 21/03/2019 • #1#

Attractivité des métiers de l'aide à domicile

Question écrite • Solidarités et santé • 21/03/2019 • #23#30#

Offre publique de soins dans l'arrondissement de Montbrison

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 28/02/2019 • #23#

Abandon du projet d'autoroute A45 et alternatives

Question écrite • Transports • 28/02/2019 • #29#

Traitements vétérinaires, produits biocides et insectes pollinisateurs

Question écrite • Agriculture et alimentation • 13/12/2018 • #2#14#

Avenir du centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 29/11/2018 • #14#

Abandon du projet d'autoroute A45 et alternatives

Question écrite • Transports • 22/11/2018 • #29#

Déremboursement de médicaments prescrits contre la maladie d'Alzheimer

Question écrite • Solidarités et santé • 02/08/2018 • #23#25#

Compensation de la hausse de la CSG pour les agents des chambres consulaires

Question écrite • Économie et finances • 02/08/2018 • #10#16#

Enfants palestiniens en détention

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 02/08/2018 • #1#

Taux réduit de TVA pour les travaux de rénovation énergétique

Question écrite • Économie et finances • 02/08/2018 • #10#20#

Huile de palme

Question au Gouvernement • Agriculture et alimentation • 13/06/2018 • #12#14#

Protection sociale des sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Intérieur • 31/05/2018 • #21#25#

Création d'un pôle public d'éradication de l'amiante

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 10/05/2018 • #10#14#23#

Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Question écrite • Solidarités et santé • 05/04/2018 • #23#

Concours externe de recrutement d'enseignants d'éducation physique et sportive

Question écrite • Éducation nationale • 15/03/2018 • #11#27#

Enseignement des sciences économiques et sociales au lycée

Question écrite • Éducation nationale • 15/03/2018 • #11#

Éligibilité des centres équestres aux aides de la politique agricole commune

Question écrite • Agriculture et alimentation • 15/03/2018 • #2#31#

Calendrier d'application du protocole « parcours professionnels carrières et rémunérations »

Question écrite • Action et comptes publics • 15/03/2018 • #16#

Suppressions d'emplois annoncées par le groupe Carrefour

Question écrite • Travail • 22/02/2018 • #13#30#

Admissibilité des estives aux aides de la politique agricole commune

Question écrite • Agriculture et alimentation • 30/11/2017 • #2#31#

Traçabilité du pays d'origine du miel

Question écrite • Agriculture et alimentation • 02/11/2017 • #2#20#