Jean-Marie Mizzon

Devenir des accompagnants des élèves en situation de handicap

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 14/07/2022 • #11#23#30#

Financement de l'hygiénisation des boues d'épuration

Question écrite • Écologie • 14/07/2022 • #6#14#

Relance du débat sur l'économie

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/07/2022 • #5#10#26#

Carnet de santé numérique

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #23#

Délais d'attente des nouveaux titres d'identité

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 14/07/2022 • #21#22#

Douloureuse question des déserts médicaux

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #3#23#

Fin de l'héritage

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/07/2022 • #26#

Nouveau modèle d'avis pour la passation des marchés publics

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/07/2022 • #6#10#22#

Difficultés financières des hôpitaux psychiatriques mosellans dans le contexte de l'épidémie de covid-19

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #10#23#

Campagne sur le rôle du Parlement

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 14/07/2022 • #22#

Interrogation sur la future identité numérique des Français

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 14/07/2022 • #21#26#

Chèque alimentaire

Question écrite • Comptes publics • 14/07/2022 • #10#

Indemnités des élus transfrontaliers

Question écrite • Comptes publics • 14/07/2022 • #6#10#25#30#31#

Difficultés croissantes des territoires ruraux

Question écrite • Ruralité • 14/07/2022 • #3#6#22#

Jugement sévère de la Cour des comptes quant à l'utilisation des fonds européens par la France pour soutenir l'emploi

Question écrite • Europe • 14/07/2022 • #1#10#31#

Demande de précisions quant aux conditions de recouvrement de la taxe d'aménagement à reverser aux établissements publics de coopération intercommunale

Question écrite • Comptes publics • 14/07/2022 • #6#10#20#

Modalités de la participation pour nouvelles voiries et réseaux

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #3#6#10#18#

Relogement de locataires d'un appartement communal

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #6#18#

Élargissement du spectre des publics concernés par les contrats aidés

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 14/07/2022 • #26#30#

Obligations de réponse dans le cadre d'une enquête publique

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #22#26#

Accessibilité au numérique pour tous

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/07/2022 • #3#24#26#

Écoles de production

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/07/2022 • #11#30#

Pouvoirs du maire quant à l'interdiction de l'implantation de panneaux photovoltaïques

Question écrite • Écologie • 14/07/2022 • #6#12#14#21#24#

Mission de l'éducation nationale

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 14/07/2022 • #11#

Enseignement civique et moral

Question orale sans débat • Éducation nationale et jeunesse • 14/07/2022 • #8#11#22#

Pouvoir d'achat des Français

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/07/2022 • #10#15#

Recrutement d'urgence dans les secteurs sanitaire, du grand-âge et du handicap

Question écrite • Première ministre • 14/07/2022 • #23#30#

Grand-âge et autonomie

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 14/07/2022 • #26#

Gestion du statut des assistants d'éducation

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 14/07/2022 • #11#30#

Cancer en zone rurale et coronavirus

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #23#